La communauté de communes du Pays de Ribeauvillé, constituée de 16 communes, exerce principalement les compétences suivantes:
- Enfance Jeunesse
- Environnement, prévention et gestion des déchets
- Piscine des Trois Châteaux
- Tourisme
- Développement économique
- Culture

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Village viticole, situé au coeur du vignoble et de la Communauté de communes du Pays de Ribeauvillé,Rorschwihr comporte de modestes maisons de vignerons, avec un cellier se trouvant au rez-de-chaussée, le logement se trouvant à l’étage.

Un clocher-chœur voûté du 13ème siècle surplombe l’église St Michel (1837) qui renferme une chaire à prêcher en bois sculpté de grande qualité, ainsi qu’un beau crucifix gothique en pierre.

Rorschwihr

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Vous trouverez ci-joint les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal pour l'année 2020

Séance du 31 janvier 2020

Séance du 28 mai 2020

Séance du 23 juin 2020

Séance du 10 juillet 2020

Séance du 27 juillet 2020

Séance du 08 septembre 2020

Séance du 18 novembre 2020

Année 2020 - Procès Verbaux

Vous trouverez ci-dessous les Compte-Rendus des Séances du Conseil Municipal pour l'année 2021

Séance du 13 février 2021

Séance du 29 mars 2021

Séance du 22 juin 2021

Séance du 18 aout 2021

Séance du 10 novembre 2021

Année 2021 - Procès-Verbaux

Vous trouverez ci-joint les Procès-Verbaux des séances du Conseil Municipal pour l'année 2022

Séance du 17 janvier 2022

Séance du 21 février 2022

Séance du 22 mars 2022

Séance du 11 juillet 2022

Séance du 3 octobre 2022

Séance du 5 décembre 2022

Année 2022 - Procès-Verbaux

Vous trouverez ci-dessous les listes des délibérations du Conseil Municipal pour l'année 2023.

Séance du 16 janvier 2023

Séance du 03 avril 2023

Séance du 22 mai 2023

Séance du 31 juillet 2023

Séance du 09 octobre 2023

Séance du 27 octobre 2023

Séance du 20 novembre 2023

Année 2023 - Listes des Délibérations

Vous trouverez ci-dessous les Procès-Verbaux des séances du Conseil Municipal de Rorschwihr pour l'année 2023.

Année 2023 - Procès-Verbaux

Vous trouverez ci-dessous les listes des délibérations du Conseil Municipal pour l'année 2024.

Séance du 15 janvier 2024

Séance du 12 février 2024

Séance du 15 avril 2024

Séance du 15 juillet 2024

Séance du 30 septembre 2024

Séance du 21 octobre 2024

Séance du 09 décembre 2024

Année 2024 - Listes des Délibérations

Vous trouverez ci-joint les Procès-Verbaux des séances du Conseil Municipal pour l'année 2024

Année 2024 - Procès-Verbaux

Vous trouverez ci-dessous la Liste des Délibérations de la séance du Conseil Municipal du 24 février 2025.

Séance du 24 février 2025

2025 - Séance du 24 février

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 février 2025, adopté à l'unanimité lors de la séance du 7 avril 2025.

Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations de la Séance du Conseil Municipal du 07 avril 2025.



Information réglementation :
Le Procès-Verbal de la séance sera affiché réglementairement après approbation du Conseil Municipal lors de sa prochaine séance.

Séance du 07 avril 2025

2025 - Séance du 07 avril

Vous trouverez ci-joint l'arrêté 281/2022 portant modification du règlement municipal des constructions

Arrêté 281/2022 portant modification du règlement municipal des constructions

Urbanisme - Règlement Municipal des Constructions

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté 07/2024 concernant les horaires d'extinction de l'éclairage public nocturne

Arrêté 07/2024 - Extinction éclairage public nocturne

Extinction éclairage public nocturne

Ci-joint l'arrêté 35/2024 réglementant le nettoyage et le déneigement des trottoirs.

Arrêté 35/2024 portant obligation de nettoyage et déneigement des trottoirs

Nettoyage et Déneigement des trottoirs

Vous trouverez ci-joint :
- l'arrêté préfectoral du 9 mai 2025 fixant les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse dans le Haut-Rhin pour la campagne 2025-2026,
- l'arrêté préfectoral du 9 mai 2025 fixe la liste et les modalités de destruction à tir des espèces d'animaux susceptibles d'occasionner des dégâts en application de l'article R.427-6 du code de l'environnement pour la période allant du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026 dans le Haut-Rhin,
- l'arrêté préfectoral du 9 mai 2025 fixant le plan de chasse grand gibier pour la saison 2025-2026.

AP du 9 mai 2025 fixant les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse

AP du 9 mai 2025 fixe liste et modalités de tir espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

arrêté préfectoral du 9 mai 2025 fixant le plan de chasse grand gibier

Saison de chasse 2025/2026

Vous trouverez ci-joint l'arrêté 14/2025 portant déviation de la circulation et réglementant le stationnement lors du slow up du 1er juin 2025

Arrêté municipal portant déviation de la circulation lors du Slow Up

Slow Up 2025

Arrêté autorisant la mise en place d'un échafaudage et portant réglementation temporaire de la circulation au droit des chantiers rue des cigognes

Arrêté 15/2025 autorisant la pose d'un echafaudage

Pose d'échafaudage

Arrêté autorisant la mise en place d'un échafaudage et portant réglementation temporaire de la circulation au droit des chantiers, Place de l'Église.

Arrêté 17 2025 Pose échafaudage - Place de l'Eglise

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté 18/2025 portant réglementation du stationnement et de la circulation à l’occasion des cérémonies d'inauguration de l'orgue rénovée du 22 juin 2025

Interdiction stationnement et Circulation 22 juin 2025

Arrêté 18/2025 portant réglementation du stationnement et de la circulation

Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 30 juin 2025 à 20h en la salle du Conseil.

Ordre du Jour Conseil Municipal - Séance du 30 juin 2025

Prochaine séance du Conseil Municipal

Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations de la Séance du Conseil Municipal du 30 juin 2025

Information réglementation :
Le Procès-Verbal de la séance sera affiché réglementairement après approbation du Conseil Municipal lors de sa prochaine séance

Liste des Délibérations du 30 juin 2025

Séance du 30 juin 2025

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 2025, adopté à l'unanimité lors de la séance du 30 juin 2025.

Séance du 7 avril 2025

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral en vigueur concernant la restriction de l’usage de l’eau.

Arrêté préfectoral

Annexe à l’arrêté

Restriction usage de l’eau

Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour de la prochaine séance du conseil Municipal qui aura lieu le lundi 28 juillet 2025 à 20h.

Ordre du jour

Séance du 28 juillet 2025

Arrêté réglementant la circulation Chemin rural dit Runzmattenweg

Arrêté n° 23-2025

Avis de dépôt d'une demande de modification d'une autorisation délivrée en cours de validité

AVIS DE DEPOT

Avis de dépôt du 11/07/2025

Vous trouverez ci-joint l'arrêté municipal permanent n°25/2025 réglementant la vitesse dans le village.

ARRETE 25/2025 réglementant la vitesse

Arrêté n° 25 2025 Limitation vitesse

Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations de la Séance du Conseil Municipal du 28 juillet 2025.

Information réglementation :
Le Procès-Verbal de la séance sera affiché réglementairement après approbation du Conseil Municipal, lors de sa prochaine séance.

Liste des délibérations - séance du 28 juillet

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2025, adopté à l'unanimité lors de la séance du 28 juillet 2025.

Procès-Verbal de Conseil Municipal

Arrêté favorable Demande de Travaux DP 0682852500006

ARRETE FAVORABLE DP 25.06

Arrêté Favorable du 18/07/2025

Arrêté favorable Demande de Travaux DP 0682852500011

ARRETE FAVORABLE DP 25.11

Arrêté Favorable du 25/07/2025

Avis de dépôt d'une demande de travaux DP 25.15

Avis de dépôt du 31/07/2025

Avis de dépôt d'une demande de travaux DP 25.16

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté préfectoral en date du 01/08/2025 portant abrogation des restrictions temporaires de certains usages de l’eau de la zone d'alerte «Doller amont, Fecht, Weiss, Lauch» La levée des restriction sera applicable à compter de la date de publication au Recueil des Actes Administratifs (RAA).

Il est rappelé que chaque usager de la ressource en eau (particulier, collectivité, entreprise et exploitant agricole) peut également consulter l'arrêté sur le site internet "https://vigieau.gouv.fr/" .

Arrêté préfectoral abrogeant certaines restrictions d'eau

Arrêté préfectoral portant abrogation des restrictions de certains usages de l'eau

Arrêté favorable Demande de Travaux DP 0682852500007

ACTES ADMINISTRATIFS