ACTES ADMINISTRATIFS

16 résultats

Page 1. 10 actes administratifs sur 16 affichées sur cette page.

Publié le 19/05/2025

Arrêté autorisant la mise en place d'un échafaudage et portant réglementation temporaire de la circulation au droit des chantiers, Place de l'Église.
Arrêté 17 2025 Pose échafaudage - Place de l'Eglise
Afficher le QR code du document administratif

Arrêté Municipal

Voirie

Publié le 12/05/2025

Vous trouverez ci-joint l'arrêté 14/2025 portant déviation de la circulation et réglementant le stationnement lors du slow up du 1er juin 2025
Arrêté municipal portant déviation de la circulation lors du Slow Up
Afficher le QR code du document administratif

Arrêté Municipal

Publié le 12/05/2025

Vous trouverez ci-joint :
- l'arrêté préfectoral du 9 mai 2025 fixant les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse dans le Haut-Rhin pour la campagne 2025-2026,
- l'arrêté préfectoral du 9 mai...
AP du 9 mai 2025 fixant les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse
Afficher le QR code du document administratif

AP du 9 mai 2025 fixe liste et modalités de tir espèces susceptibles d'occasionner des dégâts
Afficher le QR code du document administratif

arrêté préfectoral du 9 mai 2025 fixant le plan de chasse grand gibier
Afficher le QR code du document administratif

Arrêté Préfectoral

Publié le 06/05/2025

Ci-joint l'arrêté 35/2024 réglementant le nettoyage et le déneigement des trottoirs.
Arrêté 35/2024 portant obligation de nettoyage et déneigement des trottoirs
Afficher le QR code du document administratif

Voirie

Publié le 06/05/2025

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté 07/2024 concernant les horaires d'extinction de l'éclairage public nocturne
Arrêté 07/2024 - Extinction éclairage public nocturne
Afficher le QR code du document administratif

Arrêté Municipal Permanent

Publié le 06/05/2025

Vous trouverez ci-joint l'arrêté 281/2022 portant modification du règlement municipal des constructions
Arrêté 281/2022 portant modification du règlement municipal des constructions
Afficher le QR code du document administratif

Urbanisme

Arrêté Municipal

Publié le 06/05/2025

Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations de la Séance du Conseil Municipal du 07 avril 2025.



Information réglementation :
Le Procès-Verbal de la séance sera affiché réglementaireme...
Séance du 07 avril 2025
Afficher le QR code du document administratif

Liste des Délibérations du Conseil Municipal

Publié le 06/05/2025

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 février 2025, adopté à l'unanimité lors de la séance du 7 avril 2025.
Séance du 24 février 2025
Afficher le QR code du document administratif

Procès-Verbal de Conseil Municipal

Publié le 06/05/2025

Vous trouverez ci-dessous la Liste des Délibérations de la séance du Conseil Municipal du 24 février 2025.
Séance du 24 février 2025
Afficher le QR code du document administratif

Liste des Délibérations du Conseil Municipal

Publié le 06/05/2025

Vous trouverez ci-joint les Procès-Verbaux des séances du Conseil Municipal pour l'année 2024
Séance du 15 janvier 2024
Afficher le QR code du document administratif

Séance du 12 février 2024
Afficher le QR code du document administratif

Séance du 15 avril 2024
Afficher le QR code du document administratif

Séance du 15 juillet 2024
Afficher le QR code du document administratif

Séance du 30 septembre 2024
Afficher le QR code du document administratif

Séance du 21 octobre 2024
Afficher le QR code du document administratif

Séance du 09 décembre 2024
Afficher le QR code du document administratif

Procès-Verbal de Conseil Municipal