ACTES ADMINISTRATIFS
44 résultats
Publié le 20/02/2026 à 12:46
Arrêté favorable Demande de Travaux DP 0682852500021
Urbanisme - Arrêtés
Publié le 20/02/2026 à 11:06
Arrêté favorable Demande de Travaux DP 0682852600001
Urbanisme
Urbanisme - Arrêtés
Publié le 13/02/2026 à 09:34
CU 25.17 Certificat opérationnel 09_02_26
Urbanisme
Urbanisme - Certificats
Publié le 10/02/2026 à 14:09
Arrêté préfectoral n° 2026-037-SPAE-039 du 6 février 2026 fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation portant sur l'éducation et le comportement canins pour le département du Hau...
Arrêté Préfectoral
Publié le 05/02/2026 à 07:28
Arrêté municipal concernant la verbalisation dépôt déchets sauvages
Arrêté Municipal
Publié le 02/02/2026 à 13:51
Déviation circulation - Travaux route de Sélestat / Route du Vin
Mercredi 4 février 2026
Mercredi 4 février 2026
Arrêté Municipal
Publié le 29/01/2026 à 15:10
Arrêté préfectoral et calendrier des journées nationales d’appel public à la générosité 2026
Arrêté Préfectoral
Publié le 28/01/2026 à 10:43
Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 08 décembre 2025, adopté à l'unanimité lors de la séance du 19 janvier 2026.
Publié le 28/01/2026 à 10:17
Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations de la Séance du Conseil Municipal du 19 janvier 2026
Information réglementation :
Le Procès-Verbal de la séance sera affiché réglementairem...
Information réglementation :
Le Procès-Verbal de la séance sera affiché réglementairem...
Publié le 26/01/2026 à 07:48
Le département du Haut-Rhin passera demain en seuil d'alerte de niveau 1 pollution de type "combustion", caractérisé par des niveaux élevés en particules fines (PM10).
Dans ce cadre, le préfet du H...
Dans ce cadre, le préfet du H...
Arrêté Préfectoral