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CARTES D'IDENTITÉ / PASSEPORTS
CARTES D'IDENTITÉ / PASSEPORTS
L’accueil se fait UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS, aux heures d’ouverture du service :
| Lundi - Mercredi - Jeudi | 13h00 - 17h00 |
| Mardi : | 9h00 - 11h30 17h00 - 18h30 (Hors vacances scolaires) |
| Vendredi : | 13h00 - 16h00 |
PRENEZ RENDEZ-VOUS EN CLIQUANT ICI
COMMENT OBTENIR UN PASSEPORT ET/OU UNE CARTE D’IDENTITÉ ?
Vous pouvez trouver en pièce jointe une plaquette explicative
1. Remplissez une pré-demande sur le site https://ants.gouv..fr depuis votre ordinateur, tablette ou smartphone. Cette pré-demande assure un gain de temps lors du dépôt de votre dossier et vous permet de suivre son état d’avancement grâce à vos identifiants. À la fin de la saisie, imprimez le document où figure un 2D-doc. Vous avez la possibilité d'être redirigé sur le site « timbres.impôts.gouv.fr », dédié à l'achat dématérialisé du timbre fiscal.
OU
Retirez un formulaire CERFA en mairie et complétez-le.
2. Préparez les pièces justificatives :
Pièces nécessaires pour une carte d'identité
Pièces nécessaires pour un passeport
Pour toutes les pièces, fournir les originaux et les photocopies.
Si vous avez opté pour une pré-demande en ligne, n’oubliez pas de vous munir de votre 2D-Doc : l’employé de mairie récupérera votre demande grâce à ce code.
3. Prenez rendez-vous à la Mairie de Rosières-aux-Salines pour déposer votre dossier. Comptez environ 20 minutes par rendez-vous et réservez un créneau par demandeur.
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4. Lorsque vous recevez le SMS vous informant de l’arrivée de votre titre en mairie, vous avez 3 mois pour venir le retirer.
Les remises se font sans rendez-vous aux horaires suivants:
Lundi: 13h à 13h20
Mardi: 10h à 10h20 et de 18h40 à 19h* (*hors vacances scolaires)
Mercredi: 15h20 à 15h40
Jeudi: 16h40 à 17h
Vendredi: 14h20 à 14h40
En cas d'indisponibilité sur ces créneaux, merci de contacter la Mairie au 03.83.48.14.02 (poste 1).
IMPORTANT :
- La nouvelle carte d’identité électronique, établie depuis le 31/05/2021, est valable 10 ans (pour les mineurs et pour les majeurs). L'ancienne carte d'identité sans composant électronique, délivrée entre 2004 et 2021, est quant à elle valable 15 ans pour les majeurs et 10 ans pour les mineurs.
- Le passeport est valable 10 ans pour les majeurs, 5 ans pour les mineurs.
- La présence du demandeur - accompagné du représentant légal pour les mineurs - est obligatoire lors du dépôt de la demande de CNI ou de passeport. Le titre sera remis au demandeur majeur, et au représentant légal pour le mineur (attention, présence également obligatoire du mineur de + de 12 ans pour le retrait du passeport et de la CNI électronique).
- Délais d’obtention des titres : 3 à 4 semaines à compter du dépôt de dossier. Attention, les délais s’allongent à l’approche des vacances scolaires en raison de l’afflux des demandes. N’attendez pas la dernière minute pour faire votre demande !
- La photo d’identité doit respecter les normes en vigueur, en particulier : port de lunettes fortement déconseillé, visage dégagé et tête nue (recommandations complètes : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F10619). De nombreuses demandes sont rejetées pour cause de photo non conforme. Il est recommandé de la faire chez un photographe ou dans une cabine utilisant un système agréé par le Ministère de l’Intérieur.
- Pour consulter la liste des autres communes de Meurthe-et-Moselle où vous pouvez faire votre demande de carte d’identité ou de passeport : www.meurthe-et-moselle.gouv.fr.
La perte d’un titre d’identité (passeport ou carte nationale d’identité) doit être déclarée en mairie. Cela peut être fait au moment du dépôt de la demande du nouveau titre.
Il est rappelé qu’une déclaration de perte ne doit pas être faite à la légère : l’usager est incité à effectuer des recherches approfondies avant d’y avoir recours. Les titres d’identité sont en effet des documents officiels au coût de fabrication important, pour lesquels il convient d’être particulièrement vigilant (fraude, trafic, …). Toute déclaration de perte est susceptible de faire l’objet d’une enquête des Forces de l’ordre.
Le vol d’un titre d’identité (passeport ou carte nationale d’identité) doit être déclaré au commissariat ou à la gendarmerie. La déclaration de vol devra être fournie lors de la demande du nouveau titre.
Dans les 2 cas (perte ou vol), un timbre fiscal de 25 € est nécessaire à l’obtention d’un nouveau titre.
Que faire si je trouve un titre d’identité ?
Une fois déclaré perdu ou volé, le titre est définitivement invalidé, même s’il est retrouvé par la suite (que ce soit par l’intéressé lui-même ou par une tierce personne). En utilisant un titre déclaré perdu ou volé, l’usager encourt le risque, en cas de déplacement hors du territoire national, d’être retenu par les autorités locales et de voir son titre confisqué.
Tout titre retrouvé sur la voie publique doit donc être remis à la mairie concernée, qui le transmettra à la Préfecture de Meurthe-et-Moselle pour invalidation et destruction (même chose pour les titres des personnes décédées).
Documents joints :
Lien service public : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N358
MAIRIE - ROSIÈRES-AUX-SALINES
54110 Rosières-aux-Salines
accueil@rosieres-aux-salines.fr
www.intramuros.org/rosieres-aux-salines
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