LES RISQUES NATURELS
La commune de Ruy-Montceau est concernée par une carte des aléas et par le Plan de Prévention du Risque Inondation de la Bourbre moyenne
LA CARTE DES ALEAS
- La carte des aléas.
- Le rapport concernant la carte des aléas.
- Les fiches conseil de prise en compte des risques.
- L'annexe de prise en compte des risques naturels.
- Le glossaire du vocabulaire utilisé dans des règlements de PPRN et dans le règlement-type de l’Isère.
- Le règlement PPRN type.
LE PLAN DE PREVENTION DU RISQUE INONDATION(PPRI)DE LA BOURBRE MOYENNE
- Télécharger l'arrêté préfectoral d'approbation.
- Télécharger le rapport de présentation.
- Télécharger la carte des crues historiques.
- Télécharger la carte des enjeux.
- Télécharger le règlement.
- Télécharger le zonage règlementaire général.
- Télécharger le zonage règlementaire concernant Ruy-Montceau.
- Télécharger les fiches conseils.
L'ETAT DES RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES
- Information sur les risques de la commune de Ruy-Montceau.
- Information acquéreur, locataire.
- Fiche synthétique sur l’état des risques naturels, miniers et technologiques majeurs.
