CONSEIL MUNICIPAL LE 21 SEPTEMBRE 2026

Publié le mercredi 16 septembre 2026 - Saint-Lunaire

Nous vous informons que le Conseil Municipal se tiendra le :

 

lundi 21 septembre 2026 à 18h30

Salle du Conseil Municipal - Hôtel de Ville - Saint-Lunaire

 

Ordre du jour :

 

  1. Nomination d'un secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 juillet 2026
  3. Installation d'une nouvelle conseillère municipale suite à démission
  4. Modification de la composition des commissions municipales
  5. Solidarité en faveur des communes sinistrées suites aux incendies de l'été 2026
  6. Signature d'une convention de prêt d'œuvres d'art avec M. Nicolas de Palmaert, artiste peintre
  7. Signature d'une convention avec l'association Pleurtuit Côte d'Emeraude Football (PCEF)
  8. Convention pour la facturation aux abonnés de la régie des eaux de Saint-Lunaire : avenant n°2
  9. Vente des cellules d'activités du pôle médical - Rue de la Saudrais
  10. Site Patrimonial Remarquable : poursuite de la procédure de modification n°1 de l'AVAP devenue SPR
  11. Régularisation/cession d'une emprise communale de 34m2 -  Succession OUTIL
  12. Effacement des réseaux au Décollé : avenant N°l (tranche 4)
  13. Groupement de commande avec le SIERG pour la réalisation d'un Schéma Directeur et d'un Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux (PGSSE) mutualisés
  14. Groupement de commande pour la réalisation de travaux d'équipements et de canalisations (Réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales, d'adduction d'eau potable et de voirie) - secteur du lotissement des fleurs à Saint-Lunaire ·:avenant n°1
  15. Adoption du Rapport 2025 sur le Prix et la Qualité du Service d'eau potable
  16. Emprunt Caisse des dépôts et Consignations (travaux Décollé): modification de la durée de la phase de préfinancement
  17. Créances irrécouvrables : admissions en non-valeur et créances éteintes
  18. Personnel communal : création d'un poste d'agent contractuel aux services techniques pour accroissement temporaire d'activité
  19. Personnel : modification du tableau des effectifs
  20. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
  21. Questions diverses

 

HORAIRES

18h30

Publié par Mairie de Saint-Lunaire