CONSEIL MUNICIPAL LE 29 SEPTEMBRE À 17 H

Publié le jeudi 17 septembre 2026 - Saint-Marsal

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 29 septembre 2026 à 17 h salle de la mairie. 

ORDRE DU JOUR

1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 23 juin 2026
2 – Décision modificative n°1
3 – Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau 2025
4 – Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement 2025
5 – Transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de la CCHV
6 – Aide aux communes sinistrées par les incendies de l’été
7 - Questions diverses