Conseil communautaire - 16/12/2025

1) Approbation du compte-rendu des conseils des 10 et 25 novembre 20252) Compte-rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté3) Institutions et vie politique : modification des délégations de pouvoir du Conseil Communautaire au Président - Seuil Marchés publics4) Procédures et moyens internes

4.1) Groupement de commande pour le contrôle des aires de jeux - autorisation de signature du marché

4.2) Acquisition de carburant diesel et HVO pour le parc poids lourds et VL de la CCGPSL -Attribution du marché

5) Finances

5.1) Notification des AC définitives 2025 et prévisionnelles 2026

5.2) Affectation des subventions 2026

5.3) Tarifs 2026

5.4) Fixation du produit GEMAPI 2026

5.5) Fixation des taux de taxes directes locales pour 2026

5.6) Modification du règlement budgétaire et financier

5.7) Vote en Autorisations de programme Crédits de paiement

5.8) Budget 202

6) Ressources Humaines

6.1) Revalorisation de la valeur faciale du titre restaurant

6.2) Accroissement temporaire d'activité et besoins saisonniers pour l'année 2026

6.3) Astreintes de décision, d’exploitation et de sécurité pour les agents de droit public au sein de la Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup (hors régime d’astreintes de la régie Eau du Pic)

6.4) Délibération relative aux conditions de travail applicables aux personnels de droit privé de la régie Eau du Pic de la Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup à compter du 1er janvier 2026

6.5) Adhésion au contrat collectif pour la complémentaire santé proposé par le CDG34 et participation employeur

6.6) Convention d'adhésion à la médecine préventive 2026-2028

6.7) Réactualisation du guide du temps de travail et des absences

6.8) Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires retenu par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Hérault (CDG34) pour la période du 01/01/2026 au 31/12/2029

6.9) Astreintes de décision et d’exploitation pour les agents de droit public et de droit privé de la Régie Eau du Pic

6.10) Modification du tableau des effectifs

6.11) Mise en application d'un règlement intérieur

7) Mutualisation et services aux communes

7.1) Convention pour utiliser le Logiciel DELIB IA

7.2) Règlement d’attribution des fonds de concours dits "exceptionnels"

8) Environnement

8.1) Marché de travaux pour la création d'un parking pour le Pôle Technique Intercommunal à Saint Mathieu de Tréviers

8.2) Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés et des déchetteries du Grand Pic Saint-Loup

9) Développement touristique : contrat Grand Site Occitanie Gorges de l'Hérault 2025-202910) Sport et activités de pleine nature :

10.1) Consultation pour un marché de travaux de requalification du terrain Hortus en terrain synthétique et gradins

10.2) Demande de financement pour la requalification du terrain synthétique et des gradins

11) Gestion et préservation de la ressource en eau

11.1) Demande de subvention pour la recherche en eau dans le secteur du Fenouillet à Vacquières

11.2) PGSSE - Demande de subventions

11.3) Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour des études et prestations annexes dans le cadre des projets d’eau et d’assainissement

11.4) Tarification eau-assainissement-eau brute 2026

11.5) Tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif 2026

11.6) Tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des réseaux d'eau potable 2026

11.7) Instauration de la tarification sociale

11.8) Alimentation électrique de la station d'épuration de la commune de Cazevieille

11.9) Convention de dévoiement et de transfert d'un réseau AEP sur les communes de St Gély du Fesc et de Grabels

11.10) Convention entre la commune de Saint-Clément-de-Rivière et la communauté de communes du Grand Pic Saint Loup relative à la participation financière de la commune de Saint-Clément-de-Rivière dans le cadre des travaux de construction du nouveau réservoir d’eau potable de Bouzenac

12) Aménagement du territoire

12.1) Engagement des subventions de la CCGPSL en faveur du logement social et communal - Décembre 2025

12.2) Convention de mise à disposition de service(s) entre l'association ACPSL et la CCGPSL

13) Questions d’actualité.Photo : Christophe Colrat