CONSEIL MUNICIPAL LE MERCREDI 14 OCTOBRE 2026

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 14 octobre 2026 à 20h00, dans la salle Jacques-Jérôme Fontaine.

Ordre du jour :

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL PRÉCÉDENT 
2. CONVENTION DE TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF 
3. RPQS : SPANC 2025
4. CCVIA : PACTE DE GOUVERNANCE
5. CONSTRUCTION D’UN LIEU DE STOCKAGE – ECOLE MATERNELLE 
6. MODIFICATION DU TRACE DU CHEMIN DE RANDONNEE (LIEU-DIT BELLEVUE)

Convocation CM 14 octobre

Le conseil municipal est ouvert au public