CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 24 JUIN 2026

Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 24 juin à 18h à la salle des fêtes de Saint-Michel-de-Rieufret, sous la présidence de Jean-Marc Depuydt Président.

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal du 20 mai 2026
• Information sur les décisions
• Délibérations

1. ADMINISTRATION GENERALE – Modification d’un représentant au SEMOCTOM
2. ADMINISTRATION GENERALE – Modification d’un représentant au Pôle territorial – Commission ACP
3. ADMINISTRATION GENERALE - Modification d’un représentant au Pôle territorial – Commission PCAET
4. ADMINISTRATION GENERALE - Modification des représentants au Pôle territorial – Commission SCOT
5. ADMINISTRATION GENERALE - Modification des représentants au SIAEPA Langoiran
6. ADMINISTRATION GENERALE - Modification des représentants au SIVOM d’adduction d’eau et d’assainissement de Saint-Brice  
7. ADMINISTRATION GENERALE – Désignation du représentant au sein de la commission consultative paritaire pour la transition écologique (CCPE)
8. ADMINISTRATION GENERALE – Création de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
9. CULTURE – Subvention dans le cadre des conventions triennales, de l’appel à projet culture « 100% EAC » 2026 – soutien aux projets d’éducation artistique et culturelle sur le territoire, du dispositif Scènes d’été et demandes de subventions exceptionnelles dans le cadre de projets structurants
10. URBANISME – Bilan de la concertation concernant la déclaration de projet emportant mise en compatibilité N°2 du PLU de la commune de Portets soumise à évaluation environnementale portant sur l’extension du périmètre de la carrière
11. POLE ACCOMPAGNEMENT CITOYEN – Convention relative à la reconduite d’une permanence juridique d’aide aux victimes sur le territoire de la CDC Convergence Garonne
12. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Attribution d’une subvention au Club des entrepreneurs des 2 Rives
13. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Renouvellement de l’adhésion et partenariat à Initiative Gironde
14. TOURISME – Mise en place des conditions générales de réservation et d’occupation des pontons du port de Cadillac s/Garonne et modalités de remboursement (pour la billetterie en ligne REGIONDO)
15. FINANCES – Adoption des créances éteintes sur le budget principal 660 00
16. FINANCES – Budget annexe GEMAPI 660 19 – Approbation d’une décision modificative N°1
17. COMMANDE PUBLIQUE – Avenant au marché de fourniture de repas pour le service de portage
18. COMMANDE PUBLIQUE – Avenants aux marchés de travaux de réhabilitation du gymnase
19. COMMANDE PUBLIQUE – Groupement de commandes pour une prestation de service d’assainissement non collectif