ACTES ADMINISTRATIFS

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9 résultats

9 actes administratifs trouvés.

Compte rendu du conseil municipal du 28 avril 2026

Publié le 23/07/2026 à 20:30 par Mairie de Saint Ouen d'Aunis

Retrouvez le compte rendu de la séance du Conseil municipal du 28 avril 2026. Ce document est mis à la disposition de l’ensemble des habitants dans un souci de transparence et d’information sur les dé...

CR CM du 28.4.2026.pdf

Compte rendu du conseil municipal 2026

Compte rendu du conseil municipal du 07 mai 2026

Publié le 23/07/2026 à 20:28 par Mairie de Saint Ouen d'Aunis

Retrouvez le compte rendu de la séance du Conseil municipal du 07 mai 2026. Ce document est mis à la disposition de l’ensemble des habitants dans un souci de transparence et d’information sur les déci...

CR CM du 7.5.2026

Compte rendu du conseil municipal 2026

Compte rendu du conseil municipal du 05 juin 2026

Publié le 23/07/2026 à 16:35 par Mairie de Saint Ouen d'Aunis

Retrouvez le compte rendu de la séance du Conseil municipal du 05 juin 2026. Ce document est mis à la disposition de l’ensemble des habitants dans un souci de transparence et d’information sur les déc...

CR CM du 5.6.2026

CR CM du 5.6.2026 (2ème réunion)

Compte rendu du conseil municipal 2026

Compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2026

Publié le 22/07/2026 à 21:18 par Mairie de Saint Ouen d'Aunis

Retrouvez le compte rendu de la séance du Conseil municipal du 22 juin 2026. Ce document est mis à la disposition de l’ensemble des habitants dans un souci de transparence et d’information sur les déc...

Compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2026

Compte rendu du conseil municipal 2026

Compte rendu du conseil municipal du 17 octobre 2024

Publié le 21/11/2024 à 18:02 par Mairie de Saint Ouen d'Aunis

CR du 17 Octobre 2024

Compte rendu du conseil municipal

TRAVAUX DE VOIRIE RUE DES ILOTS

Publié le 13/11/2024 à 11:04 par Mairie de Saint Ouen d'Aunis

A compter du 25 novembre 2024 et jusqu'au 6 décembre 2024, la circulation des véhicules se
fera par alternat rue des Ilôts. La vitesse des véhicules sera limitée à 30 km/h.

TRAVAUX DE VOIRIE RUE DES ILOTS

Arrêtés municipaux temporaires

Arrêté du 11122024 (333)

Publié le 06/11/2024 à 17:51 par mairie de Saint Ouen d'Aunis

Arrêté du 11122024, concernant un déménagement du 11 et 12 décembre 2024 de 08h00 à 18h00, le stationnement d'un camion sera autorisé devant le 3 rue de la Clouze afin de permettre le déménagement.

Arrêté du 11122024 (333)

Arrêtés municipaux temporaires

Arrêté du 04122024 (332)

Publié le 06/11/2024 à 17:47 par mairie de Saint Ouen d'Aunis

Arrêté du 04122024, concernant un déménagement du mercredi 4 décembre 2024 de 08h00 à 18h00, le stationnement d'un camion sera autorisé devant le 3 rue de la Clouze afin de permettre le déménagement d...

Arrêté du 04122024 (332)

Arrêtés municipaux temporaires

Travaux

Publié le 03/11/2024 à 18:26 par MAirie de Saint Ouen d'Aunis

A partir du 4 novembre 2024 et jusqu'au 8 novembre 2024, de 8 h 00 à 16 h 00, la circulation
des véhicules se fera par alternat entre le n° 60 et le n° 66 rue Marie Louise Cardin. La
circulation des...

TRAVAUX

Arrêtés municipaux temporaires