ACTES ADMINISTRATIFS

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Page 1. 10 actes administratifs sur 18 affichées sur cette page.

Arrêté préfectoral – Restrictions des usages de l’eau en Charente-Maritime – Du 1er au 30 novembre 2026

Publié le 31/10/2026 à 11:40 par Mairie de Saint Ouen d'Aunis

En raison de la sécheresse persistante, la préfecture de Charente-Maritime maintient des restrictions sur les usages de l’eau à compter du 1er novembre 2026. Selon les zones et leur niveau d’alerte, c...

Arrêté préfectoral – Restrictions des usages de l’eau en Charente-Maritime – Du 1er au 30 nov 2026

Arrêtés Prefectoraux

Arrêté de circulation – Rue du Fief 14 – Conduite sous trottoir

Publié le 24/10/2026 à 16:04 par Mairie de Saint Ouen d'Aunis

En raison de travaux de pose d’une conduite sous trottoir, la circulation sera alternée rue du Fief 14, entre le carrefour de la rue de Marans et de la rue des Îlots et le n° 26, du 23 novembre au 4 d...

Arrêté de circulation – Rue du Fief 14 – Conduite sous trottoir

Arrêtés municipaux temporaires

Arrêté de circulation – Conduite telecom - Rue Marie-Louise Cardin

Publié le 24/10/2026 à 16:00 par Mairie de Saint Ouen d'Aunis

En raison de travaux de création d’une tranchée et de pose d’une conduite télécom, la circulation sera alternée rue Marie-Louise Cardin, entre les numéros 69 et 73, du 26 octobre au 27 novembre 2026. ...

Arrêté de circulation – Conduite telecom - Rue Marie-Louise Cardin

Arrêtés municipaux temporaires

Arrêté Préfectoral levant des mesures de limitation provisoire des usages de l'eau

Publié le 22/10/2026 à 14:23 par Mairie de Saint Ouen d'Aunis

Par arrêté préfectoral du 21 octobre 2026, la préfecture de la Charente-Maritime actualise les mesures de restriction d’usage de l’eau en raison de la sécheresse, notamment concernant l’arrosage, le r...

Arrêté Préfectoral 26EB671 levant des mesures de limitation provisoire des usages de l'eau

Arrêtés Prefectoraux

Arrêté Préfectoral portant limitation provisoire des usages de l'eau

Publié le 19/10/2026 à 07:35 par Mairie de Saint Ouen d'Aunis

Par arrêté préfectoral du 16 octobre 2026, la préfecture de Charente-Maritime actualise les restrictions d’usage de l’eau en raison de la sécheresse, notamment concernant l’arrosage, le remplissage de...

Arrêté Préfectoral 26EB660 portant limitation provisoire des usages de l'eau

Arrêtés Prefectoraux

Arrêté de circulation - Place de la Libération - Fête Halloween

Publié le 16/10/2026 à 19:46 par Mairie de Saint Ouen d'Aunis

À l'occasion de la fête d’Halloween, la place de la Libération sera interdite au stationnement le samedi 31 octobre 2026 de 13h jusqu'à minuit.

SOA - Arrêté de circulation - Fête Halloween

Arrêtés municipaux temporaires

Arrêté de circulation - Travaux de voirie rue du Pré Vert

Publié le 13/10/2026 à 10:53 par Mairie de Saint Ouen d'Aunis

À partir du 12 octobre 2026 et jusqu'au 30 novembre 2026, la circulation et le stationnement des véhicules pourront être interdits rue du Pré Vert pour réaliser les travaux d'aménagement de la voie et...

Arrêté Municipal - Circulation - Travaux de voirie rue du Pré Vert

Arrêtés municipaux temporaires

Arrêté de circulation - Travaux de voirie rue du Fief 14

Publié le 01/10/2026 à 08:01 par Mairie de Saint Ouen d'Aunis

A partir du 5 octobre 2026 et jusqu'au 19 octobre 2026, la circulation des véhicules se fera par alternat rue du Fief 14 du carrefour de la rue de Marans et de la rue des Ilôts jusqu'au n°26 rue du Fi...

Arrêté Municipal - Circulation - Travaux de voirie rue du Fief 14

Arrêtés municipaux temporaires

Procès-verbal du Conseil Municipal du 20.07.2026

Publié le 25/09/2026 à 15:52 par Mairie de Saint Ouen d'Aunis

Retrouvez le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 juillet 2026. Ce document est mis à la disposition de l’ensemble des habitants dans un souci de transparence et d’information sur les...

SOA - PV Conseil Municipal du 20.07.2026

Procès verbaux conseils municipaux

Procès-verbal du Conseil Municipal du 09.07.2026

Publié le 25/09/2026 à 15:52 par Mairie de Saint Ouen d'Aunis

Retrouvez le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 juillet 2026. Ce document est mis à la disposition de l’ensemble des habitants dans un souci de transparence et d’information sur les ...

SAO - PV Conseil Municipal du 09.07.2026

Procès verbaux conseils municipaux