CONSEIL MUNICIPAL LE 23 SEPTEMBRE 2026 À 18H30

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 23 septembre 2026 à 18h30
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente ;
2. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal ;
3. Modalités de formation des élus ;
4. Désignation d’un référent déontologue à destination
des élus ;
5. Débat sur la protection sociale complémentaire des
agents de la collectivité ;
6. Adoption de la décision modificative n°1 pour le budget communal ;
7. Attribution d’une subvention dans le cadre de l’évènement « Agir pour l’océan » ;
8. Entrée de la commune au capital de la société publique locale Brest Métropole Aménagement ;
9. Demande des frais de scolarisation aux communes
extérieures ;
10. Modification du règlement du service de restauration
scolaire ;
11. Modification des tarifs des services périscolaires et
extrascolaires : suppression du tarif pour les personnes résidant à l’extérieur de la commune ;
12. Adoption de l’avenant de prolongation à la Convention
Territoriale Globale ;
13. Déclassement de la parcelle AC n° 449 ;
14. Cession de la parcelle AC n° 449 ;
15. Cession d’une parcelle au 54 rue du Bourg ;
16. Prise en charge des frais engagés dans le cadre d’un
mandat spécial ;
17. Désignation des élus référents auprès de Bruded ;
18. Affaires diverses.