CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 SEPTEMBRE 2026

Publié le vendredi 18 septembre 2026 - Saint-Pierre-la-Noue

Le Conseil Municipal se réunira le :

Jeudi 24 septembre 2026 à 20h00

Salle du Conseil Municipal de la Mairie de Saint-Germain-de-Marencennes, commune déléguée de SAINT PIERRE LA NOUE

 

Ordre du jour :

Présentation de la Guinguette éphémère.

Présentation de « l’Atelier de Sylvain ».

Informations et avancements sur les dossiers communaux

1. Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2026

2. Affaires générales

  1. 1. Remplacement du maire par un conseiller pour le syndicat SIAH-GERES-DEVISE
  2. 2. Révision du zonage d’assainissement
  3. 3. Vente du chemin de Mounet
  4. 4. Prise d’acte de la mise à jour du PCS

3. Finances

  1. 1. Décision Modificative n°1
  2. 2. Admission en non-valeur

4. Ressources Humaines

        4.1 Modalités d’exercice du temps partiel

5. Questions diverses        

  1. 1. Décisions prises en vertu des délégations
  2. 2. Questions des élus