🇫🇷 CONSEIL MUNICIPAL

🇫🇷 | CONSEIL MUNICIPAL 

Le conseil municipal se réunira le jeudi 15 octobre à 19h30 avec à l'ordre du jour : 

▫️Approbation du PV du 02 juillet 2026,
▫️Mise en vente d’un bien communal,
▫️Désignation membres de la CLECT (un titulaire et un suppléant),
▫️Aide aux sinistrés,
▫️Rétrocession de bien,
▫️Convention de déneigement,
▫️Salle des fêtes – Assujettissement à la TVA,
▫️CDG03 – Convention d’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire,
▫️CDG03 – Convention dispositif de signalement,
▫️RIFSEEP,
▫️Demande de subvention Solidarité Départementale 2026,
▫️Convention Stérilisation des chats,
▫️Questions diverses.