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Saint-Symphorien est une commune située dans le département des Deux-Sèvres, dans la région Nouvelle-Aquitaine

Saint-Symphorien

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Conseil Municipal - Procès Verbal de la séance du 1er Juillet 2024

Séance du 1er juillet 2024

Conseil Municipal du 23 Septembre 2024 - Délibérations

Arrpeté préfectoral du 27 Septembre 2024 - Interdicition temporaire des rassemblements festifs à caractère musical de type free-party, rave-party, ...

Arrpeté préfectoral du 27 Septembre 2024

Arrêté préfectoral du 27 Septembre 2024 - Interdicition temporaire des rassemblements festifs à caractère musical de type free-party, rave-party, ...

Enquête Publique : Révision du plan de servitudes aéronautiques de l'aérodrome Niort-Marais poitevin

du 02 au 20 décembre 2024 inclus

Dossier consultable en mairie aux horaires habituels d'ouverture

Enquête Publique - Révision du plan de servitudes aéronautiques de l'aérodrome de Niort-Marais Poite

Enquête Publique - Révision du plan de servitudes aéronautiques de l'aérodrome de Niort-Marais Poitevin

PV du Conseil Municipal du 14 Octobre 2024

Par arrêté en date du 24 février 2025, le Président de la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) a ordonné l’ouverture de l’enquête publique unique relative aux projets de modifications n°1 et n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D).

L’enquête se déroulera du lundi 24 mars 2025 à 9h00 au lundi 28 avril 2025 à 17h00.

Le commissaire enquêteur se tiendra la disposition du public pour recevoir ses observations lors des permanences suivantes :
Le lundi 24 mars 2025, de 10h00 à 12h00, au siège de la CAN (140, rue des Équarts quarts à Niort) ;
Le lundi 31 mars 2025, de 15h00 à 17h00, en mairie de Saint-Gelais ;
Le mercredi 9 avril 2025, de 10h00 à 12h00, en mairie de Beauvoir-sur-Niort ;
Le lundi 28 avril 2025, de 15h00 à 17h00, en mairie de Mauzé-sur-le-Mignon.

Le public pourra déposer ses observations et propositions, pendant la période d’enquête publique du lundi 24 mars 2025 à 9h00 au lundi 28 avril 2025 à 17h00, selon les modalités suivantes :

Sur les registres d’enquête à feuillets non mobiles, cotés et paraphés, ouverts au siège de la CAN ainsi que dans les mairies des 40 communes membres de la CAN

Sous format électronique sur le registre dématérialisé dédié à l’enquête publique à l’adresse suivante : https://www.registre-dematerialise.fr/6054

Par courrier électronique à l’adresse suivante : enquete-publique-6054@registre-dematerialise.fr. Ces contributions seront publiées dans les meilleurs délais sur le registre dématérialisé https://www.registre-dematerialise.fr/6054 et donc visibles par tous.

Par courrier postal à l’attention de Monsieur le commissaire enquêteur, « Enquête publique unique / Modifications n°1 et n°2 du PLUi-D », Communauté d’Agglomération du Niortais - 140 rue des Équarts, CS 28770 79027 Niort Cedex

À noter que chaque permanence et chaque registre sont ouverts à toute personne souhaitant s’exprimer sur ces projets.

Avis d'enquête publique - PLUiD

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE - RELATIVE AUX PROJETS DE MODIFICATIONS N°1 ET N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DEPLACEMENT

PV du Conseil Municipal du 27 Janvier 2025

PV du Conseil Municipal du 03 Février 2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 17 mars 2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 09 avril 2025

PV du Conseil Municipal du 17 Mars 2025

Séance - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 09 avril 2025

ACTES ADMINISTRATIFS

PV du Conseil Municipal du 17 Mars 2025

Arrêté préfectoral du 27 Septembre 2024 - Interdicition temporaire des rassemblements festifs à caractère musical de type free-party, rave-party, ...

Conseil Municipal du 23 Septembre 2024 - Délibérations

Conseil Municipal - Procès Verbal de la séance du 1er Juillet 2024