ACTES ADMINISTRATIFS

Publié le 15/06/2026 à 14:38

Détermination subventions associations

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Demande FST 2026

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Désignation membres thématiques CABB et CLECT

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Désignation délégués CCID

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Désignation référent déontologue pour les élus locaux

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Autorisation signature convention canalisation eaux pluviales Theyres

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Modalité de concertation modification simplifiée n°1 PLU

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Création poste responsable restauration scolaire

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Programme voirie 2026

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Publié le 15/06/2026 à 14:38

Procès-verbal du 21 mai arrêté le 05 juin 2026

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Publié le 15/06/2026 à 14:38

Vote des taux de la fiscalité locale directe - année 2026

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Approbation BP 2026

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Désignation délégués commission contrôle listes électorales

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Autorisation signature contrat MOE route des Sapins

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Choix entreprise réfection toit plat nouvelle école

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Publié le 15/06/2026 à 14:38 par Mairie

Procès-verbal du 16 avril arrêté le 21 mai 2026

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Publié le 25/04/2026 à 07:10 par Mairie

Procès-verbal du 1er avril arrêté le 16 avril 2026

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Publié le 10/04/2026 à 14:03 par Mairie

Delegation de pouvoir du CM au Maire

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Constitution des commissions municipales

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Election des membres de la CAO

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Election membres CCAS

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Election delegues SMO Centre de Supervision departemental

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Election des délégués au SI PAH Vezere Ardoise

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Désignation délégués FDEE 19

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Désignation délégués au sein des organismes extérieurs

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Designation d'un correspondant defense

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Designation du delegue au conseil d'ecole

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Indemnites de fonction des elus

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Motion FDEE

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Annexe D2026-029

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Publié le 10/04/2026 à 14:03 par Mairie

Election du maire

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Fixation du nombre d'adjoints

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Election des adjoints au maire

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Publié le 10/04/2026 à 14:03 par Mairie

Procès-verbal du 20 mars arrêté le 1er avril 2026

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Publié le 26/03/2026 à 08:30 par Mairie

Approbation compte de gestion 2025

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Approbation compte administratif 2025

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Affectation résultat exercice 2025

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Participation fiscalisée FDEE 19 - année 2026

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Participation frais de scolarité classe ULIS - année 2024 - 2025

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Fixation montant loyer logement - 1 rue ancien Port

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Demande de subvention travaux urgence ruisseau Gratade

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Contrat location et maintenance photocopieurs mairie et école

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Location bar - restaurant Chez Nini

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Fixation redevance location bar -restaurant chez Nini

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Fixation montant loyer logement 1 place de l'église

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Rythmes scolaires dérogation 4 jours

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Recrutement adjoint technique à 22,5 heures hebdomadaires

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Choix maitrise d'oeuvre voirie 2026

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Autorisation signature contrat MOE - route de Prach

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Publié le 26/03/2026 à 08:30

Procès-verbal du 19 février arrêté le 20 mars 2026

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