ACTES ADMINISTRATIFS

Publié le 15/12/2025

Autorisation signature contrat MOE - La Gratade

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Mise en œuvre participation employeur - sante

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Autorisation signature CABB convention eaux pluviales

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Autorisation signature CTG 2026 -2030

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Avis projet arret SCOT Sud Correze

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Participation frais de scolarite Varetz 2023 -2024

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Publié le 12/12/2025 par Mairie

PV du 06 novembre 2025 arrêté le 04 décembre 2025

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Publié le 08/12/2025

Procès-verbal du 23 septembre arrêté le 06 novembre 2025

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Publié le 08/12/2025

Procès-verbal du 17 juillet arrêté le 23 septembre 2025

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Publié le 08/12/2025 par Mairie

PV CM du 04.06.25 arrêté le 17.07.25

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Publié le 08/12/2025

PV CM du 22.05.25 arrêté le 04.06.25

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Publié le 08/12/2025

PV CM du 13.02.25 arrêté le 03.04.25

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Publié le 08/12/2025 par Mairie

Modification statuts FDEE 19

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Modification statuts SIAV

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Désignation délégués PAH Vézère Ardoise

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Décision modificative n°3

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Décision modificative n° 4

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Participation frais scolarité Brive - année scolaire 2024 - 2025

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Participation frais scolarité Malemort - année scolaire 2024 - 2025

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Participation frais de scolarité Objat - année scolaire 2024 - 2025

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Attribution chèques cadeaux

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Publié le 23/10/2025 par Mairie

Vote des taux de la fiscalité 2025

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Approbation du BP 2025

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Ouverture d'une autorisation de programme projet de rénovation de l'immeuble "Chez Nini"

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Rénovation bâtiment nouvelle école - Validation avant-projet et lancement opération

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Rénovation bâtiment nouvelle - Attribution marché mission SPS et mission de contrôle

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Programme Voirie 2025

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Engagement de mise en comptabilité avec le PLH

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Autorisation de signature d'une convention d'occupation du domaine public pour la période estivale

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Mandat au CDG19 convention participation domaine de la santé

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Publié le 23/10/2025 par Mairie

Convention d'indemnisation

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Attribution MAPA2025-002 VOIRIE 2025

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Attribution subventions aux associations 2025

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Autorisation de signature d'une convention d'indemnisation propriétaire

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Election d'un membre commission urbanisme, éducation, vie économique, gros travaux

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Désignation délégué PAH

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Désignation commission thématique CABB

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