ACTES ADMINISTRATIFS

Publié le 28/09/2026 à 13:39

Procès-verbal du 08 juillet 2026 arrêté le 16 septembre 2026

Visionner

Publié le 28/09/2026 à 13:39

Réglement intérieur CM 2026 - 2033

Visionner

Adoption reglement interieur CM

Visionner

Modulation indemnites des elus

Visionner

Autorisation signature convention piscine ALLASSAC

Visionner

Delegation de pouvoir du conseil au maire

Visionner

Attribution MAPAT2026-001 voirie 2026

Visionner

Remboursement association Petanque

Visionner

Attribution subv exceptionnelle Brive patinage club

Visionner

D2026-055 Demande FST 2026

Visionner

Publié le 28/09/2026 à 13:39

Autorisation signature convention 2026 bar d'été

Visionner

Participation frais de scolarité Varetz - année scolaire 2024 -2025

Visionner

Publié le 24/09/2026 à 12:21

Procès-verbal du 05 juin arrêté le 08 juillet 2026

Visionner

Publié le 15/06/2026 à 14:38

Détermination subventions associations

Visionner

Demande FST 2026

Visionner

Désignation membres thématiques CABB et CLECT

Visionner

Désignation délégués CCID

Visionner

Désignation référent déontologue pour les élus locaux

Visionner

Autorisation signature convention canalisation eaux pluviales Theyres

Visionner

Modalité de concertation modification simplifiée n°1 PLU

Visionner

Création poste responsable restauration scolaire

Visionner

Programme voirie 2026

Visionner

Publié le 15/06/2026 à 14:38

Procès-verbal du 21 mai arrêté le 05 juin 2026

Visionner

Publié le 15/06/2026 à 14:38

Vote des taux de la fiscalité locale directe - année 2026

Visionner

Approbation BP 2026

Visionner

Désignation délégués commission contrôle listes électorales

Visionner

Autorisation signature contrat MOE route des Sapins

Visionner

Choix entreprise réfection toit plat nouvelle école

Visionner

Publié le 15/06/2026 à 14:38 par Mairie

Procès-verbal du 16 avril arrêté le 21 mai 2026

Visionner

Publié le 25/04/2026 à 07:10 par Mairie

Procès-verbal du 1er avril arrêté le 16 avril 2026

Visionner

Publié le 10/04/2026 à 14:03 par Mairie

Delegation de pouvoir du CM au Maire

Visionner

Constitution des commissions municipales

Visionner

Election des membres de la CAO

Visionner

Election membres CCAS

Visionner

Election delegues SMO Centre de Supervision departemental

Visionner

Election des délégués au SI PAH Vezere Ardoise

Visionner

Désignation délégués FDEE 19

Visionner

Désignation délégués au sein des organismes extérieurs

Visionner

Designation d'un correspondant defense

Visionner

Designation du delegue au conseil d'ecole

Visionner

Indemnites de fonction des elus

Visionner

Motion FDEE

Visionner

Annexe D2026-029

Visionner