CONSEIL MUNICIPAL LE 19 OCTOBRE À 19 H

Le conseil municipal se réunira à la mairie le lundi 19 octobre 2026 à 19 heures.

À L'ORDRE DU JOUR :

1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 17 juin 2026
2. Délibération pour mandater l'ONF pour émettre les factures pour les ventes de bois issus des forêts communales
3. Information au sujet d’une demande de subvention de l’école Saint-Bénigne d’Arc-et-Senans
4. Compte-rendu sur les dossiers en cours depuis le dernier conseil municipal (défense incendie, travaux sylvicoles, informations SIVOS, embauche d’un cantonnier et achat d’une voiture, réunion des commissions, bilan de l’enquête)
5. Informations et discussions sur les échéances à venir (affouage 2026-2027, recensement, demandes autour du Désert, ventes de bois de chauffage hors affouage)
6. Questions diverses

La séance est publique et tout le monde est le bienvenu.