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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 7 AVRIL 2026
Publié le 02/10/2026 à 16:18par La Mairie de Saint-Denis-d'Orques
Ordre du jour
99_DE-DEL2026-004- Délégations au Maire
99_DE-DEL2026-005- Indemnité de fonction des élus
99_DE-DEL2026-006- Représentants SIVOS
99_DE-DEL2026-007- Représentants SIAEP Charnie Champagne
99_DE-DEL2026-008- Membres commission contrôle listes électorales
99_DE-DEL2026-009-Création commissions municipales
99_DE-DEL2026-010- Nb membres CA CCAS
99_DE-DEL2026-011- Membres élus CA CCAS
99_DE-DEL2026-012- Représentants CNAS
99_DE-DEL2026-013- Création emploi non-permanent besoin accroissement tempo activité