📣 CONSEIL MUNICIPAL 🇨🇵

Le Maire et les membres du Conseil Municipal vous informent que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra :

📅 Mardi 22 septembre 2026

⏰ À 19h30

📍 À la Mairie de Sainte-Marie-sur-Ouche

📋 ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance

2. Approbation du projet de procès-verbal du conseil municipal du 6 juillet 2026

3. Déclassement parcelle communale

4. Autorisation donnée au maire à ester en justice

5. Instauration de la T.V.L.H (Taxe sur la vacance des locaux d’habitation)

6. Coupe de bois communaux 2027

7. Délibérations concernant la gestion du cimetière

8. Informations diverses

9. Compte rendu des différentes commissions et réunions

10. Questions diverses

📎 Retrouvez la convocation officielle en pièce jointe de cette publication.