PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

La prochaine séance du conseil municipal a lieu

JEUDI 10 SEPTEMBRE 2026 à 19h00

salle de la mairie

Points inscrits à l'ordre du jour :

1. Validation du PV de la séance du conseil municipal du 5 juin 2026
2. Compte-rendu des délégations données au maire
3. Etude des conditions d’édification d’habitations en secteur N - Demande de modification du PLUI
4. Devenir du CR n°22 dit de la Fontaine des chiens
5. Frais de scolarité 2025/2026 - Ecole de Quarré les Tombes
6. Convention de mandat avec l’ONF pour la facturation des ventes de bois
7. Instauration d’une amende administrative et fixation des modalités de prise en charge des frais d’enlèvement des dépôts sauvages de déchets
8. Convention pour l’accueil d’enfants à l’école de Saint André en Morvan
9. Questions diverses :

• Transports scolaires : circuits, points d’arrêts,…
• Panneaux indicateurs pour les entreprises
• Point sur les vitesses de circulation dans la commune
• Point sur les travaux, la communication, les animations