SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Voici un résumé clair de l'ordre du jour du Conseil municipal de Forcalqueiret, prévu le mardi 7 juillet 2026 à 18h30, à la salle du Conseil – Espace Respelido.

1. Approbation

• Validation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026.

2. Ressources humaines

Trois délibérations concernent le personnel communal :

• Création de postes dans le cadre d'avancements de grade.
• Création d'emplois permanents.
• Révision des indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués.

3. Finances

Deux dossiers financiers importants :

• Demande de subventions et de fonds de concours pour les travaux de réhabilitation de l'école maternelle Françoise Dolto.
• Correction d'une erreur matérielle concernant l'affectation des résultats budgétaires.

4. Forêt et environnement

Trois sujets liés à la gestion du territoire :

• Convention de pâturage sur les secteurs T80 et T54.
• Adhésion de la commune au label PEFC, garantissant une gestion durable de la forêt communale.
• Convention avec les bénévoles du RCSC-CCFF (Comité Communal Feux de Forêt).

5. Sécurité

• Adoption du Plan Communal de Sauvegarde (PCS), document essentiel pour l'organisation de la commune en cas de crise ou de catastrophe.

6. Enfance et jeunesse

Trois délibérations concernant les familles et les écoles :

• Nouvelle tarification des services périscolaires à compter du 1er septembre 2026 et modification du règlement intérieur.
• Régularisation des frais de scolarité pour l'année 2025-2026.
• Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ).