SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Publié le mardi 10 février 2026 - Salins-les-Bains

Le prochain conseil municipal se réunira le lundi 16 février à 19h30 en Mairie – Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Désignation d’un(e) secrétaire de séance
Approbation de procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025

  1. Approbation et vote des comptes de gestion 2025
  2. Approbation et vote des comptes administratifs 2025
  3. Affectation des résultats
  4. Vote des taux de fiscalité 2026
  5. Vote du budget primitif Ville 2026
  6. Vote du budget primitif Thermes 2026
  7. Vote du budget primitif Eau potable & Assainissement collectif 2026
  8. Attribution des subventions 2026 aux associations
  9. Attribution de la subvention 2026 - association Comité des Fêtes du Faubourg Pasteur et Bracon
  10. Attribution de la subvention 2026 - association Confrérie de l'Or Blanc
  11. Attribution de la subvention 2026 - association Entente Salins-Horb
  12. Attribution de la subvention 2026 - association ADMR
  13. Attribution de la subvention 2026 - association Salins, Pays du Livre
  14. Mise à jour du plan de financement du projet de requalification de l'Avenue A. Briand
  15. Achat et échange de parcelles rue des Prés de la Ville
  16. Convention partenariat - Ville et village d'accueil des véhicules d'époque
  17. Acceptation de don - piano Berdux - La Maison du Géant
  18. Acquisition d'une assiette signée Max Claudet datée de 1880
  19. Intégration aux collections du musée de la Ville de Salins-les-Bains

Rendu-compte dans le cadre de la délégation donnée à Monsieur le Maire

Questions diverses

HORAIRES

19h30