Ordre du Jour du CM du 06/10/2026
Publié le 02/10/2026 à 16:05
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 6 OCTOBRE 2026
A
20 H 00 A LA MAIRIE
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu de réunion du 05 Juin 2026
Cohésion sociale – Avenant n°1 de prolongation à la convention territoriale globale 2022-2026
Consultation sur projet d’arrêté préfectoral portant création de la liste départementale des sites d’intérêt géologique de l’Ardèche
Adoption d’une allocation annuelle pour le fonctionnement RASED pour l’année scolaire 2026/2027
Admission en non-valeur
Finances – Octroie d’un tarif préférentiel exceptionnel à l’association « Etoile Sportive Boulieu » pour l’utilisation de l’Espace du Châlon pour leur assemblée générale
Finances – Octroie d’un tarif préférentiel exceptionnel à l’association « Les Accordéonistes Vivarois » pour l’utilisation de l’Espace du Châlon pour leur concert du nouvel An
Finances – Utilisation de l’Espace du Châlon par les associations dans le cadre de manifestations à but caritatif
Mise à disposition à titre précaire d’un local communal (ancienne mairie) pour l’accueil temporaire d’un praticien de santé, dans l’attente de la rénovation de l’ancien local des infirmières
MARDI 6 OCTOBRE 2026
A
20 H 00 A LA MAIRIE
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu de réunion du 05 Juin 2026
Cohésion sociale – Avenant n°1 de prolongation à la convention territoriale globale 2022-2026
Consultation sur projet d’arrêté préfectoral portant création de la liste départementale des sites d’intérêt géologique de l’Ardèche
Adoption d’une allocation annuelle pour le fonctionnement RASED pour l’année scolaire 2026/2027
Admission en non-valeur
Finances – Octroie d’un tarif préférentiel exceptionnel à l’association « Etoile Sportive Boulieu » pour l’utilisation de l’Espace du Châlon pour leur assemblée générale
Finances – Octroie d’un tarif préférentiel exceptionnel à l’association « Les Accordéonistes Vivarois » pour l’utilisation de l’Espace du Châlon pour leur concert du nouvel An
Finances – Utilisation de l’Espace du Châlon par les associations dans le cadre de manifestations à but caritatif
Mise à disposition à titre précaire d’un local communal (ancienne mairie) pour l’accueil temporaire d’un praticien de santé, dans l’attente de la rénovation de l’ancien local des infirmières
