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ACCES

La Communauté de communes Anjou Loir et Sarthe compte, près de 28 000 habitants répartis dans 17 communes. Elle est la plus petite Communauté de communes du département mais pour autant, elle gère beaucoup plus de compétences que d’autres. Les élus, en plus des compétences imposées par la loi, comme le développement économique ou l’aménagement de l’espace, ont choisi de maintenir les champs d’actions exercés historiquement par les anciennes intercommunalités.

Les équipements et services répartis sur les 17 communes
Les services à la population :
Les accueils pour jeunes enfants (crèches, micro-crèches) ;
Le relais petite enfance ;
Les accueils de loisirs ;
Les espaces jeunes ;
Les bibliothèques ;
Les France services…
Les services techniques :
Les bâtiments ;
Voiries ;
SPANC…

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✨ Seiches-sur-le-Loir
3000 habitants, 1000 idées, un grand cœur 💚
Entre nature, culture & convivialité

Seiches-sur-le-Loir

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Actualités

Avis dépot SAULEAU DP04933323A0065 porte de garage

Avis dépot SAULEAU DP04933323A0065 Porte de garage

Compte rendu du conseil municipal de Novembre 2023

Procès verbal du conseil municipal de novembre 2023

AR-115-DELEGATION DE SIGNATURE Nathalie Briand

AR-116-DELEGATION DE SIGNATURE Sonia Bidet

AR-117-DELEGATION DE SIGNATURE DGS

Délégation de signature

Panneaux photovolatïques
10 rue de Bretagne

Avis de dépôt DP23A0067 - 10 rue de Bretagne

Avis de dépôt DP0493323A0067 10 rue de bretagne

Aménagement d'une dalle pour réception marchandise plus création d'une ouverture pour déchargement.

ARRETE FAVORABLE ACTE ET CONSEIL

ARRETE DP 04933323A0063 ACTE ET CONSEILS

AVIS DEPOT DP04933323A0069

AVIS DEPOT REGIEN

AVIS DEPOT DP04933323A0068 SALON COIFFURE VITRINE

AVIS DEPOT DP04933323A0068

Maison individuelle PC04933323A0018

ARRETE PC04933323A0018

ARRETE NEWAY DP 23A0067 PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
21 rue des Rabieres

ARRETE NEWAY DP 23A0067 PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES 21 rue des rabieres

DP 23A0067 PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES

Construction d'une maison individuelle avec 2 places de stationnements et un garage 2 roues
21 rue des Rabières

ARRETE PC 049 333 23 A0015 HUGUET CHRISTOPHE

PC 049 333 23 A0015 Huguet Christophe

AVIS DEPOT DP049 333 23 A0070 NEAU CLOTURE
7 rue de Beauvois

AVIS DEPOT DP049 333 23 A0070 NEAU CLOTURE

AVIS DEPOT PC04933323A0020

AVIS DE DEPOT IGRECA PC04933323A0020

GUET ALLAN
Refus garage 
LA Tufière à Seiches sur le Loir

Refus PC04933323A0019 GUET GARAGE

REFUS PC04933323A0019

Arrêté d'opposition
Construction d'une piscine
12 rue Simone Veil

ARRETE D'OPPPOSITION PABANDJI

ARRETE d'opposition DP04933323A0058

CONSTRUCTION D'UNE ANNEXE (GARAGE) 
LA TUFIERE

GUET ALLAN LA TUFIERE AVIS DE DEPOT GARAGE

AVIS DE DEPOT DP 04933324A0001 GUET ALLAN LA TUFIERE

HARDOU RETRAIT DP23A0056  55 rue SImone Veil

Ordre du jour du CM du 15 janvier 2024

Compte rendu CM du 15 janvier 2024

Changement de menuiseries
Sarah Bocage
33 rue de verdun

Avis de depot DP04933323A0001

Avis de dépot DP04933323A0001 33 rue de Verdun

Panneaux photovoltaiques
9 rue de la Chappelle

AvisDeDepot-22-01-2024 LETEURTRE DP04933323A0002

55 RUE SIMONE VEIL
49140 SEICHES SUR LE LOIR

AVIS DEPOT DP04933324A0004 HARDOU GARAGE + TERRASSE

GUETT ALAN LA TUFFIERE GARAGE

DP24A0001 GUETT ALAN LA TUFFIERE GARAGE

LE STRAT DP23A0068 VITRINE

LE STRAT DP23A0068 VITRINE MARECHAL FOCH

Modification de façade selon prescription ABF
21 rue des Rabières à Seiches sur le Loir

Avis de dépôt PC0493323A0015M01 HUGUET

Avis de dépôt PC04933323A0015M01

PV du CM du 15 01 2024

PV du conseil municipal du mois de décembre 2023

1-	ACTION SOCIALE : Mutuelle communale
2-	AFFAIRES SCOLAIRES : Convention confection de repas et mise à disposition de personnel
3-	AFFAIRES SCOLAIRES : Tarifs de la pause méridienne et de l’accueil périscolaire
4-	BIENS COMMUNAUX : Acquisition de la parcelle AC238 sise 40 rue pasteur SEICHES SUR LOIR
5-	COMMANDE PUBLIQUE : Validation de l’accord cadre
6-	COMMANDE PUBLIQUE : Validation du maître d’œuvre pour la salle de raquettes
7-	FINANCES : Salle des raquettes
8-	COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ANJOU LOIR ET SARTHE - ASSAINISSEMENT : RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2022 - Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Collectif
9-	COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ANJOU LOIR ET SARTHE - ASSAINISSEMENT : RPQS ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2022 - Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif
10-	CONTOURNEMENT – DÉVIATIONS DE SEICHES – RD323, 74 et 766 : Dossier de classement / déclassement
11-	FINANCES : Décision modificative n°2
12-	FINANCES : Tarifs année N+1
13-	FINANCES Attributions de bons d’achat aux nouveaux habitants de la commune
14-	RESSOURCES HUMAINES : Gratification d’un stagiaire d’école dans le cadre de Terre de Jeux 2024
15-	RESSOURCES HUMAINES : Protocole des 1607h
16-	RISQUES MAJEURS : DICRIM et PCS
17-	SIEML : Versement d'un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau de l'éclairage public
18-	SIEML : Travaux d’effacement des réseaux basse tension et d’éclairage public de l’opération Rue Henri Régnier (Stade)
19-	TOTEM : Convention
20-	URBANISME :  Zones d’accélération énergies renouvelables – Lancement de la concertation

PV du CM du 11 dec 2023

Limitation de vitesse contourneent Sud-Ouest

ARRETE portant limitation vitesse DP 74 giratoire Aurore

ARRETE régime priorité intersection DP 7sud-ouest Seiches sur le loir

AVIS DE DEPOT PC 24 A 0002 AMENAGEMENT POUR ERP 38 RUE PASTEUR

AVIS DEPOT PC24A0002 ERP 38 RUE PASTEUR

AVIS DE DEPOT PC 24 A 0002 AMENAGEMENT POUR ERP

ODJ du conseil municipal du lundi 12 février 2024

ODJ du conseil municipal du lundi 12 février 2024 à 20h

5 square Abel Ruel
Parement sur clôture

DP 24A0005  5 SQUARE ABEL RUEL CLOTURE

Certificat opérationnel 14 rue de Verdun Jérémy Plessis

CU b 14 rue de Verdun

Certificat d'urbanisme 14 rue de verdun

CCALS pour installation d'un PR rue nationale

Avis De Dépôt DP24A0004 CCALS 90 rue Nationale

Avis De Dépôt DP24A0004 CCALS

Avis de dépôt DP24A0006 PAULUS TERRASSE 59 rue Simone veil

AvisDeDepot-14-02-2024 DP 24A0008 MJ POELE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES

AvisDeDepot du 15/02/2024
DP04933324A0007 BEAUPERE  JENNIFER 
2 RUE DES CASTORS

AvisDeDepot-15-02-2024 DP24A0007 BEAUPERE  JENNIFER 2 RUE DES CASTORS

Avis dépôt pour Bâtiment industriel
Zone Suzerolle à Seiches sur le Loir

PC24A0003 ANTM SUZEROLLE BAT INDUS

AvisDeDepot-15-02-2024 PC24A0003 ANTM SUZEROLLE BAT INDUS

ACTES ADMINISTRATIFS

AR 220 DEBIT DE BOISSONS TERRINOV

AR 219 DEMENAGEMENT RUE D'ONA

ddt-seeb-ppe-etiage-49-2016-15

N° 217 : Déviation Nord - passage aérien câble électrique ZI la blaisonnière

Arrêté Prefectoral DCPPAT 2026-910_Forages EARL Les Marolles

AR-V-2026-216 ARRÊTE PORTANT SUR L'INTERDICTION DES PARCS - TEMPÊTES

N° 215 : travaux STEP Route de Tours - circulation en alternat par feux

AR 214 SIGNALISATION HORIZONTALE POINT ARRËT TRANSPORT SCOLAIRE

Convocation au CM 2026-11-02

N° 213 : Autorisation débit de boissons soirée Halloween le 30 octobre organisé par l'APE