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L’ambition au cœur de l’Orne ! 🚀
49 communes, une seule énergie. Terres d’Argentan, c’est l’alliance parfaite entre un cadre de vie d'exception et un dynamisme économique moteur pour la Normandie. 🍏

Notre mission ?

👉 Innover pour nos entreprises.
👉 Agir pour votre quotidien (enfance, loisirs, environnement).
👉 Rayonner par notre patrimoine unique.

Nous bâtissons un territoire durable, solidaire et tourné vers l’avenir. 🤝🌟

Terres d’Argentan : Bien plus qu’une destination, un projet de vie.

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Sévigny est une commune française, située dans le département de l'Orne en région Normandie, peuplée de 320 habitants.

Sévigny

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EN RAISON DES INTEMPERIES LA CIRCULATION SERA INTERDITE SUR VC 2 ROUTE DE LA FUIE SENS 
VC2/RD 916 ET RD 916/VC 2
DU MERCREDI 17 AU SAMEDI 20 JANVIER 2024

ARRETES MUNICIPAUX

ARRETE CIRCULATION

AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2

URBANISME

MODIFICATION PLUi - AVIS DE MISE A DISPOSITION

Arrêté prescrivant la procédure de modification simplifiée N°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal du pays d'Argentan

ARRETE INTERCOMMUNAL

Dans le cadre de l'élection des membres de la chambre d'agriculture le 31 janvier 2025, ci-joint document du 18 juillet 2024 relatif à la révision des listes électorales

ARRETE PREFECTORAUX

ELECTEURS INDIVIDUELS

GROUPEMENTS PROFESSIONNELS

ARRETE PREFECTORAL

Arrêté permanent de circulation et de stationnement pour l'année 2025 concernant la maintenance et travaux de l'éclairage public (ou/et maintenance SLT). 

ce document est nécessaire pour toute intervention de dépannage, conformément aux règlementations et lois en vigueur.

ARRETE PERMANENT CITEOS ANNEE 2025 TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC

ARRETE PERMANENT CITEOS ANNEE 2025

COMPTE RENDU N°1 2024

COMPTE RENDU

COMPTE RENDU CONSEIL

COMPTE RENDU CONSEIL N°3 2024

COMPTE CONSEIL N°4 2024

COMPTE RENDU CONSEIL N°5 2024

COMPTE RENDU CONSEIL N°1 du 21 JANVIER 2025

COMPTE RENDU CONSEIL N°1 2025

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU MARDI 24 MARS 2025

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 24 MARS 2025

PROCES VERBAL N°2

Délibérations du conseil communautaire sur :
Arrêt projet et bilan de la concertation sur le Plan Local d'Urbanisme-Habitat
Arrêt projet et bilan de la concertation sur le Règlement Local de Publicité Intercommunal

DELIBERATIONS COMMUNAUTAIRES SUR ARRET PROJET BILAN CONCERTATION PLUI-H et RLPI

ARRET PROJET PLUI-H et RLPI

ARRETE 2025/07

ARRETE DE CIRCULATION 2025/07

Délibération Intramuros

Affichage Légal Intramuros

DELIB_Règlement Publicité Intercommunal

Règlement Local de Publicité Intercommunal

ARRETE DE REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION SUR LA V2 - ROUTE DE LA FORET SUITE VIGILANCE INTEMPERIES

ARRETE 2025/10

ARRET 202510

FLYER INFORMATION REHABILITATION ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

INFORMATION REHABILITATION ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION LE MARDI 19 AOUT 2025
Route de la foret - VC 2

ARRETE MUNICIPAL 2025 11

ARRETE 2025/11

DECLARATION PREALABLE

DP 061 472 25 V00004

Arrete_2025_12

Arrêté 2025-12

PV_13_08

PV du 13 août 2025

ARRETE SECHERESSE

ARRETE DE CIRCULATION

ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION

CHANGEMENT HORAIRES

PV_20_10_2025

PV du 20 Octobre 2025

FLYER ANC

FLYER ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

ARRETE_2025_14

ARRETE CITEOS 2026

ARRETE CITEOS

APPROBATION PLUiH

APPROBATION RLPI

DROIT PREEMPTION URBAIN

Délibération PLUiH

PV_28_01_2026

PV du 28 Janvier 2026

ARRETE 9

ARRETE VOIRIE N°9

ARRETE 011

ARRETE VIDE GRENIER 011

PV du 20 Mars 2026

PV du 20 mars 2026

PV du 13 Avril 2026

ARRETE MAISON ESTUAIRE

CERTIFICAT AFFICHAGE

ARRETE PREFECTORAL 1122-26-20-047

ARRETE 1012-2026-033

ARRETE PREFECTORAL RESTRICTIONS TRAVAUX AGRICOLES

DELIBERATIONS TERRES D ARGENTAN INTERCO PLUi-H

CC-2026-166

CC-2026-167

CC-2026-168

DELIBERATIONS SUR LE PLUi-H

ARRETE_2026_12

ARRETE CIRCULATION SUR LA ROUTE D ARGENTAN

Arrêté constatant la situation de sécheresse dans les zones d'alerte du département de l'Orne

ARRETE PREFECTORZL N0° 2350-26-00058

ARRETE N°2350-26-00058

Modification temporaire des horaires concernant les travaux d'entretien des espaces verts

ARRET MUNICIPAL 2026 13

ARRETE 2026 13

Arrêté_GRIPON_permission_voirie

ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE POUR LA REFECTION D'ACCES PARCELLE A SEVIGNY

Portant opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale au président de la communauté de commune Terres d'Argentan Interco

ARRETE202618

ARRETE 2026-18

Instauration d'une redevance pour occupation du domaine public et privé communal et fixation des tarifs

ACTES ADMINISTRATIFS

PV du 22 Juin 2026

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2026

ADM_25

ADM_31

ADM_27

ADM_28

FIN_32

FIN_30

ARRETE 2026-18

ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE POUR LA REFECTION D'ACCES PARCELLE A SEVIGNY