PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Publié le vendredi 02 octobre 2026 - Soultzmatt-Wintzfelden

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le mercredi 7 octobre à 19 h en mairie de Soultzmatt.

L'ordre du jour est le suivant :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 août 2026
  3. Compte-rendu des délégations d’attribution au maire
  4. Modification des délégations d’attribution au maire 
  5. Projet de création d’une résidence autonomie et création d’un emplacement réservé
  6. Cession de la parcelle cadastrée section 7 no 45/5 sise au lieu-dit Finkenwaeldelé et droit de préférence 
  7. Exercice du droit de préemption sur des parcelles boisées
  8. Plan des itinéraires de promenade et randonnées Alsace 
  9. Repas des aînés 2026
  10. Grands anniversaires 
  11. Rapports d’activités 
  12. Subvention jeunes licenciés 
  13. Demandes de subventions 
  14. Participation communale séjours scolaires 
  15. Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) 
  16. Mise en place des titres restaurant 
  17. Points divers

La séance est publique et ouverte à toutes et tous.

HORAIRES

19 h

Publié par Mairie de Soultzmatt-Wintzfelden