PROJET DU PROCÈS-VERBAL - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2026

Le projet de procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 septembre 2026 est mis à disposition des habitants. 

Lors de cette séance, le Conseil municipal a notamment :

• Approuvé le procès-verbal de la séance du 17 juillet 2026 ;
• Autorisé la souscription d’un emprunt de 146 804 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations, sur une durée d’amortissement de 25 ans ;
• Approuvé la création d’un poste permanent de rédacteur secrétaire général de mairie, à raison de 10 heures par semaine, et la suppression du poste d’adjoint administratif de 2e classe, à compter du 1er octobre 2026 ;
• Approuvé la nomination de Mme Lucile TOURTIER au grade de rédacteur, catégorie B, en qualité de secrétaire générale de mairie, à compter du 1er octobre 2026 ;
• Donné un accord de principe pour l’achat et l’installation de caméras de surveillance sur le territoire communal, sous réserve de devis complémentaires ;
• Validé le lancement d’une campagne de devis pour les travaux concernant le monument aux morts ;
• Refusé l’attribution d’une subvention au Téléthon ;
• Décidé de privilégier l’organisation de manifestations communales en prenant à charge une fois par an, la location de la salle pour les associations de chasse et de pêche ;
• Lancé la demande de devis pour l’organisation du repas de Noël des aînés ;
• Désigné les délégués titulaires et suppléants de la commune au SIVOM du Pays de Clerval ;
• Décidé le refus de l’admission en non-valeur d’une créance de 4 424,10 € concernant Mme Elodie DOMENICHELLI.

Il s'agit d'une version provisoire, qui sera soumis à l'approbation lors de la prochaine séance du Conseil municipal.