PROJET DU PROCÈS-VERBAL - CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2026

Le projet de procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 octobre 2026 est mis à la disposition des habitants.

Lors de cette séance, le Conseil municipal a notamment :

• Approuvé le procès-verbal de la séance du 18 septembre 2026;

• Désapprouvé la modification des statuts de la Communauté de communes des Deux Vallées Vertes (CC2VV) concernant le transfert de son siège social au 6 quai du Canal, à L’Isle-sur-le-Doubs ;

• Validé le renouvellement de l’adhésion au groupement d’achat d’énergie pour la période 2029-2032 ;

• Examiné le projet d’enfouissement des réseaux aériens (fibre, téléphone et électricité) autour de la fontaine, place de l’Église, dont le coût est estimé à 235 000 €, avec une aide potentielle du SYDED de 95 000 € ;

• Évoqué la mise à jour du Plan communal de sauvegarde (PCS), avec la recherche de personnes volontaires pour participer à son organisation ;

• Fait le point sur plusieurs projets communaux, notamment les décorations de Noël, l’éclairage public, l’installation de caméras de surveillance et l’éclairage du cimetière ;

• Examiné les possibilités de financement des travaux de rénovation du monument aux morts ;

• Validé un devis de l’entreprise FB Maçonnerie pour le rebouchage du ruisseau de la Cure, pour un montant de 5 582 € HT ;

• Préparé la cérémonie du 11 novembre, fixée à 11 heures ;

• Organisé le repas des aînés, prévu le 4 décembre 2026 au château de Bournel, en partenariat avec la commune de Mancenans.

Le projet de procès-verbal est provisoire et sera soumis à l’approbation du Conseil municipal lors d’une prochaine séance.