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PROJET DU PROCÈS-VERBAL - CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2026
Publié le lundi 27 juillet 2026 - Soye
Le projet de procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 juillet 2026 est mis à disposition des habitants.
Lors de cette séance, le Conseil municipal a notamment :
- Approuvé le procès-verbal de la séance du 5 juin 2026 ;
- Adopté une convention de mandat avec l'Office national des forêts (ONF) pour l'établissement et l'émission des factures liées aux ventes de bois de la forêt communale ;
- Validé le programme de travaux forestiers 2026 proposé par l'ONF ;
- Préparé le recensement de la population 2027, avec la désignation du coordonnateur communal et la candidature d'un agent recenseur ;
- Engagé une réflexion sur le remplacement de la porte de l'église ;
- Approuvé l'avenant n°2 à la convention avec H2AIR concernant l'évolution des parcelles et des servitudes du projet ;
- Validé le devis de l'entreprise DG FORÊT pour la réalisation des travaux sylvicoles 2026
Il s'agit d'une version provisoire, qui sera soumis à l'approbation lors de la prochaine séance du Conseil municipal.
Publié par Lucile André

