CONSEIL MUNICIPAL

Séance du Conseil le 17 novembre à 20 h 00 avec l’ordre du jour suivant :

1. Procès-verbaux de séances.

2. Espace Mosaïque : audition de son directeur.

3. Validation de la répartition dérogatoire libre du fonds de péréquation intercommunal (FPIC).

4. Nouveau logo de la Commune.

5. Salle des fêtes : gratuité pour l’association des parents d’élèves du collège de Courçon.

6. Cession de l’ancienne pompe à bras des sapeurs-pompiers.

7. Taxe sur les ordures ménagères.

8. Adhésion au dispositif de l’heure civique.

9. Acquisition d’une épareuse.

10. Rénovation du logement de l’école.

11. Révision du régime indemnitaire de fonction, sujétions, expertise et engagement professionnel (Rifseep)

12. Nomination d’un représentant à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT).

13. Mise en place de conseils des jeunes et des aînés.

14. Indemnisation des adjoints.

15. Questions diverses.