PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Publié le lundi 22 juin 2026 - Terre-de-Bancalié

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le lundi 29 juin à 20h30 à la mairie (46 rue de l'hôtel de ville).

L’ordre du jour comprendra les questions suivantes :

 

    1. Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 5 juin 2026
    2. Décisions du Maire
    3. Exercice du droit à la formation des élus
    4. Création et composition des commissions municipales
    5. Désignation d’un correspondant incendie et secours
    6. Procédure de cession de chemins ruraux à la Combié :  décision à l’issue de l’enquête publique
    7. Proposition de vente partielle du patus de la Braillé
    8. Modification de l’extinction de l’éclairage public sur le territoire communal
    9. Autorisation de signature des marchés de travaux pour la construction d’un groupe scolaire et d’un centre de loisirs à Terre-De-Bancalié – lot 8
    10. Questions diverses

 

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Publié par Mairie de Terre-De-Bancalié