PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Publié le vendredi 04 septembre 2026 - Terre-de-Bancalié

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le lundi 14 septembre à 20h30 à la mairie (46 rue de l'hôtel de ville).

L’ordre du jour comprendra les questions suivantes :

 

    1. Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 29 juin 2026
    2. Décisions du Maire
    3. Désignation d’un représentant de la commune au sein de l’association Familles Rurales Centre Tarn
    4. Dénomination d’une nouvelle voie créée à Champagnol
    5. Proposition de vente totale du patus de Coussoulet
    6. Cession foncière de chemins ruraux à la Combié
    7. Décision modificative n°1 au budget principal 
    8. Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation 
    9. Questions diverses

 

 

Publié par Mairie de Terre-De-Bancalié