PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le lundi 17 novembre à 20h30 à la mairie (46 rue de l'hôtel de ville).

L’ordre du jour comprendra les questions suivantes :

1. Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2025
2. Décisions du Maire
3. Création de postes non permanents
4. Adhésion à la convention de participation santé souscrite par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn
5. Adhésion au service de Médecine de Prévention et de santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn
6. Approbation de l’avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage signée le 26 septembre 2024 entre la commune de Terre-De-Bancalié et la communauté de communes Centre Tarn
7. Autorisation de dépôt du permis de construire du groupe scolaire et du centre de loisirs de Terre-De-Bancalié
8. Cessions foncières
9. Constitution d’un groupement de commandes pour la réalisation des travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie 2026-2029
10. Questions diverses