LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ET PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Publié le mardi 03 juin 2025 - Terre-de-Bancalié
Lors de la dernière séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le 2 juin 2025, 5 délibérations ont été prises. Retrouvez la liste de celles-ci ci-dessous :
2025/20 : Attribution du marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un groupe scolaire et d’un centre de loisirs – adoption à l’unanimité
2025/21 : Composition du conseil communautaire en vue des élections municipales de 2026 – adoption à l’unanimité
2025/22 : Lancement d’une procédure de cession de chemins ruraux – adoption à l’unanimité
2025/23 : Lancement d’une procédure de création d’un chemin rural – adoption à l’unanimité
2025/24 : Lancement d’une procédure de déclassement d’un terrain appartenant au domaine public avant aliénation – adoption à l’unanimité
Lors de cette même réunion, le procès-verbal de la séance du 14 avril 2025 a été adopté. Il est téléchargeable en cliquant ICI.
Les comptes-rendus antérieurs sont disponibles ci-dessous :
Publié par Mairie de Terre-De-Bancalié