LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ET PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Publié le vendredi 29 août 2025 - Terre-de-Bancalié
Lors de la dernière séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le 28 août 2025, 4 délibérations ont été prises. Retrouvez la liste de celles-ci ci-dessous :
2025/25 : Approbation du contrat bourg-centre de Terre-De-Bancalié – adoption à l’unanimité
2025/26 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – adoption à l’unanimité
2025/27 : Avis relatif à la demande d’autorisation environnementale présentée par la SAS BESSAC TPC à Montredon-Labessonnié – adoption à l’unanimité
2025/28 : Adhésion au dispositif de regroupement des Certificats d’Économies d’Énergie du Syndicat Départemental d’Énergies du Tarn (SDET) – Territoire d’Énergie Tarn – adoption à l’unanimité
Lors de cette même réunion, le procès-verbal de la séance du 2 juin 2025 a été adopté. Il est téléchargeable en cliquant ICI.
Les comptes-rendus antérieurs sont disponibles ci-dessous :
Publié par Mairie de Terre-De-Bancalié