LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ET PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Publié le vendredi 18 septembre 2026 - Terre-de-Bancalié
Lors de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le 14 septembre 2026, 6 délibérations ont été prises. Retrouvez la liste de celles-ci ci-dessous :
2026/43 : Désignation d’un représentant de la commune au sein de l’association Familles Rurales Centre Tarn - adoption à l’unanimité
2026/44 : Dénomination d’une nouvelle voie créée à Champagnol - adoption à l’unanimité
2026/45 : Proposition de vente totale du patus de Coussoulet - adoption à l’unanimité
2026/46 : Cession foncière de chemins ruraux à la Combié - adoption à l’unanimité
2026/47 : Décision modificative n°1 au budget principal - adoption à l’unanimité
2026/48 : Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation - adoption par 22 voix POUR et 1 voix CONTRE (Julien DUQUESNOY)
Lors de cette même réunion, le procès-verbal de la séance du 29 juin 2026 a été adopté. Il est téléchargeable en cliquant ICI.
Les comptes-rendus antérieurs sont disponibles ci-dessous :
Publié par Mairie de Terre-De-Bancalié