LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ET PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Publié le mardi 09 juin 2026 - Terre-de-Bancalié
Lors de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le 5 juin 2026, 5 délibérations ont été prises. Retrouvez la liste de celles-ci ci-dessous :
2026/31 : Élection des délégués et suppléants du conseil municipal pour les élections sénatoriales
2026/32 : Création d’un poste permanent d’adjoint administratif territorial et mise à jour du tableau des effectifs – adoption à l’unanimité
2026/33 : Évolution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – adoption à l’unanimité
2026/34 : Détermination des modalités de mise en œuvre du télétravail – adoption à l’unanimité
2026/35 : Détermination des modalités d’exercice du travail à temps partiel – adoption à l’unanimité
Lors de cette même réunion, le procès-verbal de la séance du 26 mai 2026 a été adopté. Il est téléchargeable en cliquant ICI.
Les comptes-rendus antérieurs sont disponibles ci-dessous :
Publié par Mairie de Terre-De-Bancalié