LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ET PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Publié le jeudi 19 février 2026 - Terre-de-Bancalié
Lors de la dernière séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le 16 février 2026, 3 délibérations ont été prises. Retrouvez la liste de celles-ci ci-dessous :
2026/01 : Reprise de concessions en état d’abandon dans les cimetières de Lafenasse, de La Brune et du Travet - adoption à l’unanimité
2026/02 : Adhésion à une fourrière animale - adoption à l’unanimité
2026/03 : Projet de groupe scolaire et de centre de loisirs : reversement d’une recette d’investissement à la Communauté de communes Centre Tarn - adoption à l’unanimité
Lors de cette même réunion, le procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025 a été adopté. Il est téléchargeable en cliquant ICI.
Les comptes-rendus antérieurs sont disponibles ci-dessous :
Publié par Mairie de Terre-De-Bancalié