PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

Le Plan d'Occupation des Sols (POS) sert de référence pour les projets d'urbanisme de la commune de Toulouse-le-Château. 

Le POS définit un zonage du territoire communal régissant toutes les opérations d'aménagement et de construction.

Pour en savoir plus sur une parcelle, merci de contacter la Mairie.