ACTES ADMINISTRATIFS

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Page 1. 10 actes administratifs sur 53 affichées sur cette page.

Publié le 12/06/2025 par EJ

Tableau urbanisme 2025
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Urbanisme

Publié le 12/06/2025 par MBR

Alternat lors des travaux de raccordement aux réseaux d'eaux usées 9 rue Roger
Arrêté municipal 9 rue Roger
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Voirie

Ponctuel

Publié le 06/06/2025

Liste des délibérations du CM 15 05 2025
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PV du CM 15 05 2025
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Conseil Municipal

Publié le 06/06/2025 par 14

Autorisation d'occupation du domaine public 26 Grande rue
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Voirie

Ponctuel

Publié le 04/06/2025 par EJ

Arrêté fixant l'ouverture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Doubs
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Affiche ouverture et clôture de chasse 2025-2026
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Ponctuel

Chasse

Publié le 03/06/2025 par EJ

Arrête de voirie portant persmission de voirie
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Voirie

Ponctuel

Publié le 02/06/2025 par MG

Accord DP 025 601 25 00027 SOLUTION CLIMAT
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Urbanisme

Publié le 28/05/2025 par EJ

Déviation lors de la journée en(tre) famille
du 13 au 15 juin 2025
Arrêté du 6 mars 2025 + Plan
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Voirie

Ponctuel

Publié le 28/05/2025 par EJ

Arrêté 18 mai 2004 pour les propriétaires de Quad
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Permanent

Publié le 28/05/2025 par EJ

Accord DP 025 601 25 00016 ANDREY Denis
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Urbanisme