ACTES ADMINISTRATIFS
42 résultats
Publié le 28/01/2026 à 13:11
Tableau urbanisme janvier 2026
Publié le 20/01/2026 à 11:04
Arrêté sur les modalités des déclarations de candidatures
Ponctuel
Publié le 23/12/2025 à 10:19 par LCC
Procès-verbal du conseil municipal du 03 décembre 2025.
Conseil Municipal
Publié le 17/12/2025 à 15:02 par LCC
Conseil Municipal
Publié le 15/12/2025 à 13:37 par CLC
Alternat lors des travaux pour branchement complet d'électricité, voie de la grâce dieu par l'entreprise Ensio-Enedis.
Ponctuel
Publié le 15/12/2025 à 13:29
Conseil Municipal
Publié le 08/12/2025 à 15:51 par MG
AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE
Article L.181-10-1 su code de l'environnement
Article L.181-10-1 su code de l'environnement
Ponctuel
Publié le 28/11/2025 à 14:32 par MBR
Voirie
Publié le 08/07/2025 à 09:04 par mg
Arrêté n° 25-2025-07-04-00002 du 4 juillet 2025 du Préfet du Doubs portant restriction provisoire des usages de l'eau : niveau alerte, sur l'ensemble du département du Doubs.
Ponctuel