CONSEILS MUNICIPAUX

Dates des séances du conseil municipal pour l'année 2026

Les séances du conseil municipal auront lieu à 19h30, salle du conseil, en mairie.

Lundi 2 février
Lundi 2 mars

Délibérations, listes des délibérations et procès-verbaux des séances du conseil municipal

Dates des séances du conseil municipal pour l'année 2025

Les séances du conseil municipal auront lieu à 19h30, salle du conseil, en mairie.

Lundi 20 janvier
Lundi 24 février
Lundi 24 mars
Lundi 19 mai
Lundi 30 juin
Lundi 22 septembre
Lundi 3 novembre
Lundi 24 novembre
Lundi 15 décembre

Délibérations, listes des délibérations et procès-verbaux des séances du conseil municipal

Délibérations du Conseil municipal ayant fait l'objet d'un traitement pour masquage des données à caractère personnel

Dates des séances du conseil municipal pour l'année 2024

Les séances du conseil municipal auront lieu à 19h30, salle du conseil, en mairie.

  • Lundi 29 janvier
  • Lundi 26 février
  • Mardi 2 avril
  • Lundi 27 mai
  • Lundi 1er juillet
  • Lundi 23 septembre
  • Mardi 12 novembre
  • Lundi 16 décembre

Délibérations, listes des délibérations et procès-verbaux des séances du conseil municipal

Délibérations du Conseil municipal ayant fait l'objet d'un traitement pour masquage des données à caractère personnel

Délibérations du Conseil municipal du 26 février 2024

Dates des conseils municipaux 2023

Lundi 16 janvier - Délibérations abrogées et remplacées par celles du 15 février
Lundi 6 février - Délibérations abrogées et remplacées par celles du 27 février
Mercredi 15 février - Délibérations abrogeant et remplaçant celles du 16 janvier
Lundi 27 février - Délibérations abrogeant et remplaçant celles du 6 février
Lundi 20 mars
Lundi 15 mai
Lundi 26 juin
Lundi 18 septembre
Lundi 13 novembre
Lundi 18 décembre

Délibérations, listes des délibérations et procès-verbaux des séances du conseil municipal

Dates des conseils municipaux 2022

Lundi 31 janvier - Compte-rendu sommaire de la séance
Lundi 28 février - Compte-rendu sommaire de la séance
Lundi 28 mars - Compte-rendu sommaire de la séance
Lundi 9 mai - Compte-rendu sommaire de la séance
Lundi 7 juin - Compte-rendu sommaire de la séance
Lundi 4 juillet 
Lundi 19 septembre  
Lundi 17 octobre
Lundi 14 novembre
Lundi 12 décembre

Délibérations, listes des délibérations et procès-verbaux des séances du conseil municipal

Séance du conseil municipal du 12 décembre 2022

Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 12 décembre 2022

Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 décembre 2022

Séance du conseil municipal du 14 novembre 2022

Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 14 novembre 2022

Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 novembre 2022

Séance du conseil municipal du 17 octobre 2022

Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 17 octobre 2022

Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 octobre 2022

Séance du conseil municipal du 19 septembre 2022

Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 19 septembre 2022

Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 septembre 2022

Séance du conseil municipal du 4 juillet 2022

Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 4 juillet 2022

Délibérations de la séance du conseil municipal du 4 juillet 2022

Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 juillet 2022

Dates des conseils municipaux 2021

Lundi 18 janvier
Lundi 15 février
Lundi 29 mars
Lundi 31 mai
Lundi 28 juin
Lundi 20 septembre
Lundi 18 octobre
Lundi 13 décembre

Comptes rendus sommaire des séances du conseil municipal 2021