SERVICES PÉRISCOLAIRES
Règlement intérieur des Temps périscolaires
REGLEMENT INTERIEUR
DES TEMPS PERISCOLAIRES
Introduction
Au sein du pôle Education et Vie de la Cité de la Ville de Vern-sur-Seiche, le service Enfance-Jeunesse gère les accueils périscolaires situés dans les écoles La Chalotais, Noël du Fail et Notre Dame (uniquement le midi).
Les enfants sont encadrés par des animateurs municipaux.
Sur chaque site, un responsable supervise les différents temps d’accueil et garantit la mise en œuvre du projet éducatif de la municipalité et du projet pédagogique construit avec les équipes, dans le respect des valeurs du service public. Il est l’interlocuteur privilégié des familles.
Le présent règlement a pour objectif de définir le fonctionnement des accueils périscolaires et de la restauration de la Ville de Vern-sur-Seiche. L’inscription et la fréquentation de ces accueils impliquent de la part des usagers l’engagement de respecter les principes, règles de fonctionnement et conditions d’accès fixés dans ce règlement.
- ADMISSIONS
Article 1 - Démarche préalable
Les parents peuvent inscrire leurs enfants aux différents services après constitution d’un dossier administratif, valable pour l'année scolaire.
Cette démarche est à réaliser à l’accueil du « Pôle Education et Vie de la Cité » en Mairie ou directement en ligne sur le portail familles de la commune (Gestion de la relation citoyen de votre ville - Accueil) et est le préalable obligatoire pour fréquenter les services de la Ville, il contient des données relatives au foyer et à la santé de l’enfant. Il garantit une prise en charge adaptée et sécurisée de l’enfant.
Après validation, il est demandé aux familles de signaler sur le dossier toute modification relative à la santé de l’enfant nécessitant une prise en charge spécifique, aux coordonnées, à l’état civil, à la situation personnelle des parents ou tuteurs légaux. Les inscriptions, réservations et annulations se font par l’intermédiaire du portail familles via leur espace personnel.
En cas de séparation des parents, deux comptes distincts seront créés par l’équipe du Pôle Education et Vie de la Cité. Il sera nécessaire de prendre contact avec l’équipe pour la création de deux comptes distincts.
Article 2 - Conditions d’admission
L’accueil est réservé aux enfants :
- Pour les accueils périscolaires : scolarisés dans un établissement scolaire public de la Ville,
- Pour la restauration municipale : scolarisés dans un établissement scolaire public ou privé de la Ville,
NB : Il est vivement conseillé aux responsables légaux d’avoir une assurance individuelle « accident » dans le cadre de la fréquentation des accueils périscolaires et de la restauration.
Article 3 - Santé de l’enfant
Pour être admis en collectivité, l’enfant doit être à jour de ses vaccinations. Dans le cas contraire et conformément à la loi en vigueur, il ne pourra pas être accueilli.
Tout protocole médical doit être signalé.
Dans ce cas, un certificat du médecin définissant précisément la pathologie et la conduite à tenir devra être fourni tous les ans. Pour tout Protocole d’Accueil Individualisé (PAI) mis en place, il est nécessaire de prendre contact avec les services avant la première venue de l’enfant. Au besoin, un rendez-vous avec la famille pourra être demandé.
En dehors des cas de PAI, les traitements médicamenteux ne sont pas autorisés.
Les conditions particulières des enfants porteurs de handicap sont précisées à l’article 8.
Article 4 - Modalités de réservation et d’annulation
Pour la restauration : Il est possible de réserver ou d’annuler jusqu'au dimanche de la semaine S-2, soit le dimanche de la semaine 34 pour les repas de la semaine 36 (exemple : présence au restaurant scolaire du 15 au 19/09, réservation à effectuer pour le dimanche 07/09 au plus tard).
Pour le périscolaire du soir : pour le bon fonctionnement du service, il est demandé de réserver. Réservations possibles jusqu’à la veille au soir.
Une dérogation est possible dans les situations suivantes :
- Evènements exceptionnels dans une famille : décès, problèmes de santé, …
- Maladie de l’enfant (attestation, certificat, rendez-vous médical…)
- Changement d’emploi du temps professionnel justifié d’un parent
Il appartiendra dans ce cas aux familles de signaler une absence dans les rubriques prévues à cet effet sur leur espace personnel en fournissant un justificatif (en l'absence d'un certificat médical pour maladie de l'enfant, une attestation sur l'honneur sera acceptée) ou via la boîte mail du portail familles, portailfamilles@vernsurseiche.fr
ATTENTION, l'absence de l’enfant devra être signalée dans les 48h suivant l’absence de l’enfant.
Les demandes de réservation hors délai devront s'effectuer par mail à l'adresse mail portailfamilles@vernsurseiche.fr
Ces modalités de fonctionnement sont destinées à disposer de prévisions fiables du nombre de repas afin de limiter le gaspillage alimentaire et les réajustements de quantité pour la restauration scolaire.
- ACCES AUX SERVICES
Article 5 - Lieux et Périodes d’accueil
Les restaurants municipaux
Ils sont ouverts les jours scolaires (lundi, mardi, jeudi et vendredi). Les enfants sont accueillis sur les sites de La Chalotais, Noël du Fail et Notre-Dame.
La restauration scolaire est assurée par la Ville. Les repas sont produits par des agents municipaux au sein de la cuisine centrale. Ils sont livrés en liaison chaude. Les menus sont consultables sur le portail familles, les réseaux sociaux de la Ville de Vern-sur-Seiche, et à l’entrée des restaurants scolaires.
Un menu unique est proposé aux enfants. A la demande des familles, un menu spécifique Sans Porc, sans Viande, et Sans viande ni poisson est proposé dans la mesure des moyens de la cuisine centrale. En cas de grève et afin d’assurer au mieux les conditions du service minimum, un encadrement peut être organisé avec fourniture du pique-nique par les familles, dans ce cas de figure, il sera facturé au tarif « panier repas » de la tranche correspondante.
Les équipes d’animation incitent les enfants à goûter chacune des composantes du menu. En cas de réticence régulière d’un enfant à s’alimenter convenablement, le responsable se rapprochera de sa famille pour convenir ensemble des modalités d’accompagnement particulières à mettre en œuvre.
Les accueils périscolaires : ils sont ouverts les jours scolaires dans les écoles La Chalotais et Noël du Fail.
Les lundi, mardi, jeudi & vendredi :
Ecoles publiques | Ecole privée Notre Dame | |||
Horaires | Modalités | Horaires | Modalités | |
Le matin | De 7h30 à 8h20 | Sans réservation | De 7h30-8h30 | Gestion école |
Le midi avec repas | De 12h00 à 13h50 | Avec réservation | De 12h00 à 13h35 | Avec réservation Mairie |
Le midi sans repas | De 13h30 à 13h50 | Sans réservation | ||
L’après-midi | De 16h30 à 18h45 | Avec réservation | De 17h00 à 18h45 | Gestion école |
Le goûter
Le goûter est fourni par la Ville. Il est préparé par la cuisine centrale.
Il se déroule de 16h30 à 17h00 dans les accueils périscolaires.
Dans le cadre d’une allergie alimentaire, il sera mis en place un Protocole d’Accueil Individuel (PAI) – cf article 8.
L’accompagnement aux devoirs
La présence d’un enfant de CP au CM2 à l’accompagnement aux devoirs est soumis à inscription. L’inscription est à réaliser à l’accueil périscolaire. Il a lieu de 17h00 à 17h45, les lundi, mardi et jeudi des semaines scolaires. Il est encadré par un agent municipal.
L’accompagnement aux devoirs permet aux enfants de faire leurs devoirs, dans une salle calme et équipée, à l'écart de l’accueil périscolaire par un animateur périscolaire. Il ne s'agit pas d'un soutien scolaire et ne se substitue pas non plus au rôle des familles.
Les Temps d’Activités Périscolaires (TAP) – du CP au CM2
La présence d’un enfant aux TAP est soumise à inscription et facturation. L’inscription est à réaliser à l’accueil périscolaire.
Retards/absences
- Tout dépassement des horaires du service peut être passible d’une pénalité prévue dans la grille tarifaire.
- En cas d’absence des parents ou responsables légaux lors de la fermeture des services et sans nouvelles de leur part, l’agent contactera la gendarmerie pour que l’enfant soit pris en charge par les services compétents.
- Dans le cas de retards répétés, d'une mauvaise volonté évidente des parents pour reprendre leur enfant aux heures fixées par le règlement intérieur, l'exclusion temporaire de l'enfant pourra être prononcée. La décision d’exclusion fera l’objet d’un courrier aux parents.
Article 6 - Tarifs
Pour les Vernois et élèves scolarisés en classe ULIS (Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire), le tarif applicable dépend du quotient familial du foyer, calculé selon les modalités de la CAF, ou en cas d’absence de compte CAF, calculé sur le dernier avis d’imposition.
Les justificatifs présentés tardivement seront pris en compte à réception. Il ne sera pas fait de rappel rétroactif.
Pour information, le calcul actualisé du quotient familial réalisé par la CAF est disponible chaque début d’année civile.
Les factures sont établies au mois. Il est demandé aux parents de vérifier les factures mois par mois. Les régularisations doivent être demandées dans le mois suivant l’édition de la facture.
Pour les non-Vernois, un tarif spécifique est appliqué.
Les tarifs sont fixés par délibération du conseil municipal tous les ans et sont valables pour l’année scolaire.
Ils sont accessibles aux familles via le portail familles.
L’Accueil du pôle Education et Vie de la Cité répondra à toute demande de renseignement sur les modes de règlement.
Cas particuliers
- Les responsables des enfants non-Vernois scolarisés en Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire (ULIS) se verront appliquer le tarif par tranche du quotient familial.
- Les enfants Vernois, dont les parents fournissent un panier-repas, se verront appliquer le tarif « Accueil avec panier repas » correspondant à leur quotient familial.
- Pour les enfants non-Vernois, dont les parents fournissent un panier-repas, se verront appliquer le tarif « Accueil avec panier repas » appliqué aux non-Vernois.
En cas de non-signalement d'absence avec motif dérogatoire, le repas sera automatiquement facturé.
En cas de non-réservation du repas, la facturation du repas sera automatiquement majorée de 4 €.
- MODALITES D’ACCUEIL DES ENFANTS
Article 7 - Transfert de responsabilité
Transfert de responsabilité Famille => Ville
La responsabilité de la Ville est engagée dès lors qu’un enfant est confié à un agent municipal. Il est alors demandé aux parents d’accompagner leur enfant jusqu’à l’agent d’accueil afin que celui-ci puisse constater sa présence et le pointer dans les effectifs présents. Hors de cette procédure, la Ville ne pourra être tenue responsable en cas d’accident survenu à l’enfant.
Transfert de responsabilité Ville => Famille
- Les enfants ne seront remis qu'aux responsables légaux de l’enfant et aux personnes désignées par ces derniers via le Dossier administratif sur le portail familles. Le cas échéant, une lettre signée de l’un des responsables légaux pourra autoriser le départ d’un enfant avec un tiers désigné. Une pièce d’identité pourra être demandée.
- L'adulte doit se présenter à un agent quand il vient chercher un enfant ceci afin de permettre aux agents de visualiser les flux de sortie des enfants.
Article 8 - Besoins particuliers et soins des enfants
Pour les enfants ayant des besoins spécifiques tels que les situations de handicap, les troubles du comportement ou les difficultés éducatives, le service peut mettre en place en concertation avec la famille des modalités d’accueil individualisées, dans la limite de ses possibilités.
A cet effet, une rencontre avec les équipes doit être mise en place au moins 15 jours avant la fréquentation de la structure.
En cas d'accident grave, les agents d’animation référents feront appel au moyen de secours qu’ils jugeront le plus adapté (pompiers, SAMU, médecin). Les parents seront immédiatement informés.
En cas de blessure de l’enfant, les agents se conformeront aux indications concernant les conduites à tenir en telle situation figurant dans le Dossier administratif rempli par les parents.
Si une allergie a été renseignée, il convient de faire une demande de PAI (Projet d’Accueil Individualisé) pour une prise en charge optimale de l’enfant. Il est dans ce cas demander aux parents de remplir un formulaire de demande de PAI (auprès de la direction de l’école) ATTENTION : en cas d’allergie avec risque vital ou autre problème grave de santé, un rendez-vous avec le service Enfance-Jeunesse devra être organisé pour définir le protocole d’accueil à mettre en place.
Article 9 - Comportement
Lorsque le comportement d'un enfant perturbe la vie collective et porte atteinte à la sécurité physique et affective des autres enfants ou des agents, une procédure graduée se met en place :
- En premier lieu le personnel privilégiera le dialogue en invitant l’enfant auteur des troubles au retour à une attitude calme et au respect (des autres, du personnel, du matériel, des locaux et de la nourriture).
- En cas de répétition des perturbations, le personnel signalera au responsable des accueils périscolaires, aux enseignants et directeurs d’écoles les problèmes rencontrés. Toutes les situations ou comportements perturbateurs des enfants seront également notés dans le cahier de liaison par le personnel.
- Dans un cas de perturbation grave ou de perturbation à répétition, il pourra être prononcée une exclusion temporaire de 1 à 5 jours des services de la Ville (accueils périscolaires et restauration). Préalablement à une telle décision, un entretien avec les parents concernés sera organisé par l’élu en charge du secteur Enfance-Jeunesse ou son représentant. La décision d’exclusion fera l’objet d’un courrier aux parents.
- En cas de récidive, la procédure d’exclusion temporaire de 1 à 5 jours pourra être prononcée de nouveau autant que nécessaire.
Article 10 - Effets personnels et accessoires
- Les jouets de valeur et objets personnels sont strictement interdits (jeux vidéo, console de jeux, lecteur audio, téléphone …). Les animateurs et la Ville ne seront pas tenus responsables des vêtements et objets dégradés, volés ou perdus.
- Afin de permettre aux enfants de participer pleinement aux activités, il est demandé de choisir des vêtements adaptés aux conditions météorologiques (casquette en cas de fortes températures, manteau en cas de pluie…) et aux contraintes de vie en collectivité (risque de salissure, besoin d’aisance…). Il est souhaitable que les vêtements soient marqués au nom de l’enfant.
- Tout vêtement oublié est conservé dans les écoles ou les accueils périscolaires, au bout de quelques mois, s’il n’est pas réclamé, il sera donné à une association solidaire.
- CONTACTS
Service | Téléphone | Courriel |
Accueil périscolaire maternel La Chalotais | 06.04.67.08.55 | |
Accueil périscolaire élémentaire La Chalotais | 06.04.67.08.81 | |
Accueil périscolaire maternel Noël du Fail | 06.04.67.31.98 | |
Accueil périscolaire élémentaire Noël du Fail | 06.09.16.78.36 | |
Temps du midi Notre Dame maternel | 02.99.00.47.12 | |
Temps du midi Notre Dame élémentaire | 06.09.16.82.18 | |
Accueil portail familles – inscriptions scolaires | 02.99.04.81.26 (ouvert le matin de 9h à 12h et le mercredi après-midi de 14h à 17h30) | |
Accueil de la Mairie | 02.99.04.82.04 |
MODIFICATION HORAIRES PERISCOLAIRES RENTREE SEPTEMBRE 2021
Les services périscolaires des écoles Noël du Fail et La Chalotais sont ouverts :
Le matin de 7h30 à 8h20
Le midi de 12h à 14h
Le soir de 16h30 à 18h45
Les services périscolaires de l'école Notre Dame sont ouverts :
Le matin de 7h30 à 8h30
Le midi de 12h à 13h45
Le soir de 17h à 18h45
Organisation de la garderie du soir
- De 16h30 à 17h, un goûter et un temps récréatif sont proposés à vos enfants.
- De 17h à 18h, un programme d'ateliers périscolaires (TAP) est ouvert sur inscription
Le programme des ateliers est proposé pendant un cycle de vacances à vacances - De 17h à 18h, la salle de l'espace leçons est ouverte en accès libre, les lundis, mardis, jeudis et vendredis pour les élèves d'élémentaire.
L'objectif de l'espace leçons est de permettre aux enfants de faire leurs devoirs dans une salle à l'écart, sous la surveillance d'un agent d'animation. - De 17h à 18h45, vos enfants peuvent participer, au choix :
> Aux ateliers périscolaires (TAP)
> A l'espace leçons
> Aux jeux libres en garderie
Les inscriptions aux services périscolaires (restaurant et/ou garderie)
Pour que votre enfant fréquente les services périscolaires de la Ville de Vern-sur-Seiche, vous devez obligatoirement:
- Remplir une fiche d'inscription par enfant ;
- Joindre la copie des vaccins du carnet de santé ou une attestation précisant que votre enfant est à jour de ses vaccins.
Les inscriptions au Centre de Loisirs (mercredi et vacances)
Toutes les inscriptions doivent se faire auprès de l'association.
Votre contact :
Centre des Marais
43, rue de Châteaubriant
35770 Vern-sur-Seiche
centresocial@centredesmarais.asso.fr
Tél. 02 99 62 83 27
Tarification périscolaire
Si vous avez un enfant de moins de 6 ans qui fréquente les services périscolaires le matin et/ou le soir, vous pouvez déduire de vos impôts sur le revenus une partie de vos frais de garde.
Il vous suffit de demander une attestation CAF au service comptabilité de la mairie.
Vous pouvez, pour cela, téléphoner à l'accueil de la mairie au 02 99 04 82 04.
En parallèle de la fiche d'inscription, une attestation de quotient familial de la CAF doit être fournie pour bénéficier, selon votre quotient familial, d'une participation communale.
Le dossier doit être transmis en mairie, complet.
Aucun dossier ne sera accepté à l'école ou à la garderie municipale.
Le mode de facturation étant mensuel, nous vous invitons à privilégier le prélèvement automatique pour le règlement de vos factures.
Les TAP
Les temps d'activités périscolaires sont proposés de 17h à 18h aux enfants. Un planning est établi à l'avance par l'équipe d'animation et est proposé aux familles avant chaque nouveau cycle.
Pour des raisons d'organisation, mais aussi pour que l'enfant puisse aller jusqu'au bout de sa création et de la découverte de l'activité, l'inscription implique un engagement :
- présence de l'enfant à chaque séance (les places sont comptées, une absence induit une place qui aurait pu être prise par un autre enfant),
- présence de l'enfant jusqu'à 18h, c'est-à-dire à la fin de l'atelier.
Rappel : un goûter et un temps récréatif sont proposés de 16h30 à 17h. Vos enfants peuvent retourner en garderie à l'issue des TAP (à 18h) et ce jusqu'à 18h45.
La semaine blanche
Pour répondre plus efficacement aux demandes des enfants, la Ville met en place "la semaine blanche"
Chaque 1ère semaine de rentrée, les enfants peuvent découvrir librement les ateliers proposés pendant le cycle (tarification garderie).
Ils peuvent ainsi découvrir le projet et la finalité de l'atelier avant de s'inscrire.
Cette semaine blanche est donc une semaine de découverte et d'inscription.
Partenariat avec l'USV
Un partenariat est mis en place avec l'USV (Union Sportive de Vern) et les TAP des écoles élémentaires publiques.
Toute l'année deux éducateurs (M. LEBRET Goeffrey et M. RAHUEL Jocelyn) viendront animer un atelier sportif le jeudi de 16h à 17h30.
Les éducateurs viendront chercher les enfants inscrits à 16h à l'école et les amèneront sur le site de l'activité.
Les enfants seront de retour à l'école à l'heure indiquée en garderie (en fonction des activités proposées)
Les enfants doivent avoir une tenue de sport adaptée.
Espace leçons
L'espace leçons permet aux enfants de faire leurs devoirs dans une salle dédiée avec un animateur présent pour vérifier que les enfants travaillent dans de bonnes conditions.
L'espace leçons n'est pas un temps d'apprentissage, ni un temps de vérification des devoirs.
La salle est ouverte en accès libre de 17h à 18h, les lundis, mardis, jeudis et vendredis pour les enfants d'élémentaire.
La tarification de ce temps est la même que la tarification garderie.
Pour tous renseignements, vous pouvez contacter :
Service Education et Vie de la Cité
Amélie Parent, responsable périscolaire
Tél. 02 99 04 82 23
amelie.parent@vernsurseiche.fr
La commune propose un service de restauration pour les enfants fréquentant les écoles maternelles et élémentaires publiques et privée.
Ce service a une vocation sociale mais aussi éducative.
Le temps du repas doit être :
- Un temps pour se nourrir
- Un temps pour se détendre
- Un moment favorisant la convivialité et l'acquisition de l'autonomie.
Pendant la pause méridenne, plusieurs équipes d'agents d'animation encadrent les enfants.
Les restaurants scolaires municipaux des écoles publiques se situent dans la cour des écoles. Les enfants jouent dans la cour ou en garderie (jeux libres ou petites activités) avant et après le repas. Des jeux extérieurs, des petites activités manuelles, et des jeux de société sont à leur disposition.
Les enfants de l'élémentaire Notre Dame déjeunent au sein des restaurants situés dans la cour des écoles publiques. Les trajets entre l'école Notre-Dame et les selfs sont gérés par des agents d'animation municipaux.
Les enfants d'élémentaires se servent eux-mêmes au sein du self.
Les enfants de maternelles sont servis à table par les ATSEM, les agents d'animation et les agents de restauration.
Les menus sont élaborés par le responsable de la restauration avec l’aval d’une diététicienne.
Une aide (pour porter le plateau, pour s'installer à table, pour couper la viande...) est proposée, pendant les premières semaines, aux enfants qui en ressentent le besoin.
L’inscription est annuelle, la facturation mensuelle est calculée en fonction du temps de présence de l’enfant.
En savoir plus sur la facturation.
Les différents sites :
- Restaurant Noël du Fail : enfants de la maternelle Noël du Fail / enfants de l'élémentaire Noël du Fail / enfants de CM1 et CM2 de Notre-Dame
- Restaurant La Chalotais : enfants de la maternelle La Chalotais / enfants de l'élémentaire La Chalotais / enfants de CP-CE1 et CE2 de Notre-Dame
- Restaurant Notre-Dame : enfants de la maternelle Notre-Dame
L'accueil périscolaire du matin et du soir est assuré par des agents municipaux dans chaque école publique.
Lundi, mardi, jeudi et vendredi :
- le matin avant la classe de 7h30 à 8h35
- le soir après la classe de 16h30 à 18h45
Organisation des accueils périscolaires
Le matin : accueil échelonné des enfants, réveil du corps et du cerveau en douceur avec des jeux libres, des lectures, des jeux de société, des jeux symboliques ...

16h30-17h : temps de goûter
17h-18h : TAP ou jeux libres
ou 17h-18h : espace leçon en accès libre
ou 17h-18h45 : jeux libres
Les différents sites
- Maternelle la Chalotais - 02 99 62 81 59 ou 06 04 67 08 55 - Responsable d'équipe périscolaire : Sandrine ROLLAND
- Maternelle Noël du Fail - 02 23 27 83 38 ou 06 04 67 31 98 - Responsable d'équipe périscolaire : Corinne CROSETTA
- Élémentaire La Chalotais - 02 99 62 71 05 ou 06 04 67 08 81- Responsable d'équipe périscolaire : Audrey HAMERY
- Elémentaire Noël du Fail - 02 23 27 02 95 ou 06 04 67 32 31 - Responsable d'équipe périscolaire : Armelle BELLEC
Pendant le temps du midi ou en garderie du soir, trois bénévoles viennent proposer un temps de lecture aux enfants volontaires des écoles publiques.
Les enfants s’inscrivent d’eux-mêmes.
- Pascal SOMVEILLE , bénévole de l'association "Lire et faire lire" intervient le mardi midi à l'école élémentaire La Chalotais
- Martine LE BRAS, bénévole de l'assocation "Lire et faire lire", intervient le vendredi soir à l'école maternelle Noël du Fail
- Marie-Hélène LASBATS , bénévole, intervient le jeudi midi à l'école maternelle La Chalotais
Projets d'Accueils Individualisés
Les PAI sont des projets d’accueils individualisés à destination des enfants qui souffrent d’allergies alimentaires ou de troubles respiratoires, comme l'asthme.
Les PAI permettent de connaître les signes d’apparition de l’allergie, de donner les médicaments en cas de crise et de suivre de manière plus individualisé l’enfant concerné.
Pour que le PAI se mette en place, vous devez nous retourner le document "Projet d'Accueil Individualisé Municipal" accompagné d'une ordonnance et d'un certificat médical.
Ce document doit être envoyé par courrier à la mairie de Vern-sur-Seiche
Mme Amélie PARENT
22, rue de Châteaubriant
35770 VERN-SUR-SEICHE.
A réception du projet, Amélie PARENT, responsable périscolaire, vous contactera pour la mise en place du protocole.
Amélie PARENT
Tél. 02 99 04 82 23
amelie.parent@vernsurseiche.fr
