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Villars-sous-Dampjoux est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.Elle fait partie du canton de Valentigney et de la communauté d'agglomération de "Pays de Montbéliard Agglomération.

Villars-sous-Dampjoux

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<ul>	<li><strong>Pays de Montbéliard agglomération a entrepris la modification de son SCOT. Vous trouverez en pièce jointe l'arrêté attaché à cette décision ainsi que la délibération. Une affiche en mairie vous informe des dates de l'enquête publique vous permettant de faire des remarques sur cette modification.</strong></li>	<li><strong>Tous les documents liés à cette modification sont consultables de façon dématérialisée sur le site de PMA ou en mairie.    </strong></li></ul>

Pays de Montbéliard agglomération a entrepris la modification de son SCOT. Vous trouverez en pièce jointe l'arrêté attaché à cette décision ainsi que la délibération. Une affiche en mairie vous informe des dates de l'enquête publique vous permettant de faire des remarques sur cette modification. Tous les documents liés à cette modification sont consultables de façon dématérialisée sur le site...

Modification n°1 du SCoT du Pays de Montbéliard

MODIFICATION N°1 DU SCOT DU PAYS DE MONTBÉLIARD

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