ACTES ADMINISTRATIFS
4 résultats
Publié le 22/09/2026 à 11:57 par La Municipalité
Ordre du jour :
- Budget Lotissement "La Chaviotte" : décision modificative
- Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel 2027-2030
- Coupe de bois de l'exercice 2026
- Instruction de...
- Budget Lotissement "La Chaviotte" : décision modificative
- Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel 2027-2030
- Coupe de bois de l'exercice 2026
- Instruction de...
Publié le 21/09/2026 à 08:53 par La Municipalité
Ordre du jour :
- Modification de la convention pour les autorisations d'urbanisme
- Personnel communal : régime indemnitaire (RIFSEEP)
- AFRAS : adhésion et cotisations
- Décisions modificative...
- Modification de la convention pour les autorisations d'urbanisme
- Personnel communal : régime indemnitaire (RIFSEEP)
- AFRAS : adhésion et cotisations
- Décisions modificative...
Publié le 21/09/2026 à 07:56 par La Municipalité
Ordre du jour :
- Ouverture d'un poste d'adjoint technique
- Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
- SIEP : rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l'eau po...
- Ouverture d'un poste d'adjoint technique
- Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
- SIEP : rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l'eau po...
Publié le 21/09/2026 à 07:24 par La Municipalité
Ordre du jour :
- Lotissement "La Chaviotte" : tarif du terrain à bâtir
- Lotissement "La Chaviotte" : tarif du terrain à bâtir