ACTES ADMINISTRATIFS

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Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de rassemblements festifs et circulation de véhicules transportant du matériel de sons - du 1er octobre au 1er novembre 2026

Publié le 28/09/2026 à 12:00 par La municipalité de Viviers-lès-Montagnes

Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de rassemblements festifs

Circulation interdite route d'En Mathieu

Publié le 28/09/2026 à 11:57 par La municipalité de Viviers-lès-Montagnes

Circulation interdite rue d'En Mathieu

Délibération de la séance du conseil municipal du 21/09/26 - Boucle d'Émilie : acte administratif récupération voirie - espaces verts - assainissement et électricité

Publié le 24/09/2026 à 16:56 par La municipalité de Viviers-lès-Montagnes

Boucle d'Émilie : acte administratif récupération/voirie/espaces verts/assainissement/électricité

Délibération

Délibération de la séance du conseil municipal du 21/09/26 - RPQS assainissement 2025 + Rapport annuel

Publié le 24/09/2026 à 16:56 par La municipalité de Viviers-lès-Montagnes

RPQS assainissement 2025

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif

Délibération

Délibération de la séance du conseil municipal du 21/09/26 - Vente parcelle ZA 75

Publié le 24/09/2026 à 16:56 par La municipalité de Viviers-lès-Montagnes

Vente parcelle ZA 75

Délibération

Délibération de la séance du conseil municipal du 21/09/26 - Travaux connexes A69 : maîtrise d'ouvrage

Publié le 24/09/2026 à 16:56 par La municipalité de Viviers-lès-Montagnes

Travaux connexes A69 : maîtrise d'ouvrage

Délibération

Délibération de la séance du conseil municipal du 21/09/26 - Nomination du représentant de la commune au niveau de la CIAF

Publié le 24/09/2026 à 16:56 par La municipalité de Viviers-lès-Montagnes

Nomination du représentant de la commune au niveau de la CIAF

Délibération

Délibération de la séance du conseil municipal du 21/09/26 - Nomination d'un délégué représentant élu au niveau de l'organisme d'action sociale et d'un représentant agent

Publié le 24/09/2026 à 16:56 par La municipalité de Viviers-lès-Montagnes

Nomination d'un délégué représentant élu au niveau de l'organisme d'action sociale

Délibération

Délibération de la séance du conseil municipal du 21/09/26 - adhésion pour les agents à une association d'action sociale

Publié le 24/09/2026 à 16:56 par La municipalité de Viviers-lès-Montagnes

Adhésion pour les agents à une association d'action sociale

Délibération

Délibération de la séance du conseil municipal du 21/09/26- avis sur la demande d'adhésion de la commune de Navès à la CCSA

Publié le 24/09/2026 à 16:56 par La municipalité de Viviers-lès-Montagnes

Avis sur la demande d'adhésion de la commune de Navès à la CCSA

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