2026 - 16 JUIN

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du procès-verbal du 5 juin 2026,
• TROOZ : Désignation délégué
• SENAT : Visite
• Approbation abandon maison RD 606
• Demande de subventions
• Questions diverses

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et demande l’autorisation d’ajouter à l’ordre du jour :

• SGC : Fixer les principales caractéristiques des dépenses au compte 6232 « fêtes et cérémonies »

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal du 6 juin 2026 est approuvé à l’unanimité.

1) TROOZ

Le Maire informe le Conseil municipal que la commune aura le plaisir d'accueillir nos amis belges de Trooz, dans le cadre du jumelage, du 18 au 21 septembre 2026.

À cette occasion, ils souhaitent partager une soirée conviviale avec les Voutenaysiens le dimanche 20 septembre 2026.

Le Conseil municipal envisage d'organiser un apéritif dînatoire pour les accueillir. Une réflexion est également engagée sur le choix d'un présent qui pourra leur être offert à cette occasion.

Afin d'associer les habitants à cet événement, une information sera diffusée sur Intramuros et un flyer sera distribué dans les boîtes aux lettres afin de recenser les personnes souhaitant participer à cette soirée.

Mme Mélanie MASSON se propose d'accompagner le Maire dans l'organisation et l'accueil de nos amis belges. Le Conseil municipal prend acte de cette proposition et la remercie pour son implication.

2) SENAT : Visite

Le Maire informe le Conseil municipal que Madame la Sénatrice propose aux membres du Conseil municipal une visite du Palais du Luxembourg.

À ce jour, cinq conseillers municipaux se sont déclarés intéressés par cette visite.

Le Maire poursuivra les échanges avec Madame la Sénatrice afin d'en préciser les modalités d'organisation et proposera une date, envisagée fin septembre ou début octobre 2026.

3) Suspension de la procédure de déclaration d'abandon manifeste concernant la parcelle cadastrée section A n°1202

Le Maire rappelle au Conseil municipal que la commune a engagé une procédure de déclaration d'abandon manifeste concernant la parcelle cadastrée section A n°1202, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales.

Cette procédure étant arrivée à son terme, il est toutefois porté à la connaissance du Conseil que Madame Iragne a manifesté sa volonté d'acquérir cette parcelle.

Considérant cette démarche, il est proposé de suspendre temporairement la procédure afin de permettre à Madame Iragne de concrétiser son projet d'acquisition.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

• Décide de suspendre la procédure de déclaration d'abandon manifeste engagée sur la parcelle cadastrée section A n°1202 ;
• Accorde à Madame Iragne un délai expirant au 31 décembre 2026 pour finaliser l'acquisition de ladite parcelle ;
• Précise qu'à défaut de régularisation de la vente avant cette échéance, la suspension prendra automatiquement fin et la commune reprendra la procédure de déclaration d'abandon manifeste au stade où elle avait été interrompue, en vue de poursuivre les démarches permettant l'acquisition de la parcelle par la commune, conformément à la réglementation en vigueur ;
• Autorise le Maire à accomplir toutes les démarches et à signer tous les documents nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

4) SGC : Fixer les principales caractéristiques des dépenses au compte 6232 « fêtes et cérémonies »

Au vue du décret n°2016-33 du 20 janvier 2016 fixant les listes des pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales exigées par le comptable à l'appui des mandats de paiement émis pour le règlement des dépenses publiques, Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu'il est désormais demandé aux collectivités territoriales de préciser par délibération les principales caractéristiques des dépenses à reprendre au compte 6232 "fêtes et cérémonies", conformément aux instructions règlementaires et aux dispositions comptables propre à cet article budgétaire. Il propose au Conseil Municipal de prendre en charge les dépenses suivantes au compte 6232 "fêtes et cérémonies" (tout ce qui est dans le calendrier républicain), à savoir :

• Commémorations
• 14 juillet

et à l'article 6234 "Réceptions" (ce qui est à l'initiative des élus), à savoir :

• Noël des enfants
• Repas des aniciens
• Paniers gourmands
• Fleurs (obsèques ou autres)
• Sapins
• Vin d'honneur hors commémorations

5) Achat de fleurs pour des obsèques

Le Maire informe le Conseil municipal du décès brutal de Mme Françoise Chognon, dite « Fanfan », figure bien connue et appréciée de la commune. Afin de témoigner de la sympathie et du soutien de la municipalité à sa famille et à ses proches, le Maire propose l’achat d’une gerbe de fleurs pour ses obsèques.
Le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve cette proposition et autorise la dépense correspondante.

6) Lueurs de Vézelay

Le Maire informe le Conseil municipal que le territoire de Vézelay a obtenu le label « Grand Site de France » (OGS – Opération Grand Site). À cette occasion, plusieurs manifestations sont organisées durant six mois dans les communes concernées.
La commune de Voutenay-sur-Cure participera à cet événement le samedi 8 août 2025 avec une soirée gratuite intitulée « À la lueur du jour ». À la tombée de la nuit, le village s’animera autour d’une déambulation artistique et conviviale, ouverte à tous, avec notamment la présence de l’atelier clown d’Asquins animé par Estelle Auriol.
Le Conseil municipal prend acte de cette information et se réjouit de la participation de la commune à cette programmation culturelle mettant en valeur le territoire.

7) GLHD

Le Maire informe le Conseil municipal que le projet agrivoltaïque « Les Récoltes du Soleil », porté par la société GLHD sur le territoire communal, a fait l’objet de deux décisions défavorables de la part de Monsieur le Préfet.
À la suite de ces refus administratifs, le porteur de projet a décidé d’abandonner définitivement l’opération.
Le Conseil municipal prend acte de cette information.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00.

Le Maire,

Sébastien PAUTRE