SÉANCE DU 18 MARS 2025

Département de l'Yonne

République Française
COMMUNE DE VOUTENAY SUR CURE

Nombre de membres en exercice: 9 

Présents : 8

Votants: 9
Séance du 18 mars 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le dix-huit mars l'assemblée régulièrement convoquée le 18 mars 2025, s'est réunie sous la présidence de 
Sont présents:  François AUBRIN, Frédéric BROGNIET, Annick DEBONS, Sylwia LEDUC, Sebastien PAUTRE, Didier SWIATKOWSKI, Alice XAE, Roland ZIMMERMANN
Représentés:  Mélanie MASSON par Sebastien PAUTRE
Excuses:  
Absents:  
Secrétaire de séance:  Sebastien PAUTRE

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal du 27 janvier 2025,
CCAVM : Convention de maitrise d’ouvrage déléguée, travaux de signalisation routière,
KREA : Descriptif et estimatif des travaux de la future mairie
ENS (Espace Naturelle Sensible) : Fête de la nature
AIST89 : Proposition de mesures individuelles d’aménagement – Eric BONIN,
CDG89 : Prévention-Hygiène et sécurité – Eric BONIN,
Demandes de subventions de différents organismes
Questions diverses

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et demande l'autorisation d'ajouter à l'ordre du jour :
- Frais de cantine pour l'école de Joux-la-Ville
- Frais de scolarité pour l'école de Sainte Chantal
Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité.

Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal de la séance du 27 janvier 2025 est approuvé à l'unanimité.

Objet: CCAVM : Convention de maitrise d'ouvrage déléguée, travaux signalisation routiere - DE_2025_008

Monsieur le Maire donne lecture d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour les travaux de signalisation routière pour l'année 2025,d'une part et d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour les travaux d'entretien de voirie pour l'année 2025, d'autre part, convention reçu de  la Communauté de Communes Avallon Vézelay Morvan (CCAVM).

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

ACCEPTE à l'unanimité et AUTORISE Monsieur le Maire à signer les conventions.

            
Objet : KREA : Descriptif et etimatif des travaux de la future mairie

Monsieur le Maire rappelle aux élus que le projet de la future mairie avait été abordé lors des précédentes réunions, le projet de construction commence à prendre forme. Les plans ont été validés, marquant ainsi une étape cruciale dans la réalisation de cet édifice qui sera au cœur de notre communauté.

Pour permettre de mieux appréhender les implications de ce projet, Monsieur le Maire communique l'estimatif des travaux, un document qui détaille de manière précise les coûts prévus pour chaque phase de construction. En annexe le tableau récapitulatif, qui indique non seulement les montants estimés mais également les principaux postes de dépenses, allant de l'acquisition des matériaux à la main-d'œuvre nécessaire.

Monsieur le Maire tient à souligner l'importance de ce projet pour notre commune. La nouvelle mairie ne sera pas uniquement un lieu administratif, mais également un symbole de notre dynamisme et de notre engagement envers les citoyens. Elle sera conçue pour répondre à nos attentes et à celles de nos concitoyens, tout en intégrant des éléments modernes et durables.

Monsieur le Maire s'entretiendra avec ses adjoints à ce sujet, après la réunion du Conseil Municipal.

Objet: ENS (espace naturel sensible) : Fête de la nature - DE_2025_009

Monsieur le Maire rappelle aux élus que notre Commune a la chance d'avoir un Espace Naturel Sensible (ENS) et qu'il souhaite organise une fête de la nature afin de le promouvoir.
Cette fête de la nature se déroulera le jeudi 22 mai 2025.

L'Espace Naturel Sensible (ENS) se trouve sur le site de la Côte de l’étang, il est constitué d’un ensemble de pelouses calcaires, habitat naturel riche de biodiversité mais fortement menacé de disparition. Pour cela, depuis de nombreuses années, le Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne s’implique dans la protection de ce patrimoine d’exception en mettant en place des actions de préservation de ces pelouses.

Après en avoir délibéré, les Membres du Conseil Municipal,

ACCEPTE, à l'unanimité toutes les démarches et dépenses, qui seront liées à cette fête.

Objet : AIST 89 : Proposition de mesures individuelles d’aménagement – Eric BONIN

Monsieur le Maire souhaite informer les Membres du Conseil Municipal des récents développements concernant notre agent d’entretien, Monsieur Bonin, dont la santé soulève actuellement des préoccupations.

Suite à des échanges avec le Docteur Try, de la médecine du travail, j'ai reçu une attestation de suivi qui souligne que Monsieur Bonin est un "agent vieillissant avec un certains nombre de facteurs de risque, prévoir de lui fournir une aide constante par un binôme pour tous les travaux de la Commune". Cette recommandation vise à garantir la sécurité et le bien-être de notre agent tout en assurant la continuité du service public. C'est ce que nous avons fait tout au long de l'année 2024.

Dans un souci de compréhension approfondie, j'ai recontacté le Docteur Try afin d'obtenir des précisions sur sa conclusion. Celui-ci a confirmé qu'il était non seulement nécessaire, mais impératif d'apporter une aide régulière à Monsieur Bonin, particulièrement pour les travaux lourds et complexes. De plus, il a mentionné que Monsieur Bonin bénéficie de la Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé (RQTH).

Cette reconnaissance pourrait potentiellement ouvrir la voie à des aides financières ou logistiques pour notre commune. 

Face à ce dilemme, j'ai jugé nécessaire de contacter le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale (CDG 89) afin d'obtenir des conseils et un soutien face à ces enjeux. Je pense qu'il est essentiel que nous trouvions une solution adéquate qui préserve le bien-être de Monsieur Bonin tout en garantissant le bon fonctionnement de nos services. 

Objet: Frais de restauration scolaire 2022-2023 Joux-la-Ville - DE_2025_010

Monsieur le Maire expose aux élus que deux enfants domiciliés sur la Commune sont scolarisés sur la Commune de Joux-la-Ville (1 enfant en maternelle et 1 enfant en primaire) et donne lecture de la convention de participation aux frais de restauration scolaire pour l'année 2022-2023.

les montant sollicités par la Commune de Joux-la-Ville sont respectivement de 18,72 €uros et de 594,36 €uros.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

ACCEPTE à l'unanimité la participation demandée par la Commune de Joux-la-Ville pour les 2 enfants qui s'élève à 613,08 €uros pour l'année 2022-2023.

Objet: Ecole Sainte Chantal : Frais de scolarité - DE_2025_011

Monsieur le Maire rappelle aux élus que 6 enfants (4 en primaire et 2 en maternelle) de la Commune sont scolarisés sur la Commune d'Avallon (Sainte Chantal).

Monsieur le Maire informe les élus que les montants de participation seront communiqués ultérieurement.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

REFUSE à l'unanimité les participations demandées par l'école Sainte Chantal, car cela impact nos deux écoles communales et les mets en péril.

Objet: Demandes de subventions de différents organismes - DE_2025_012

Monsieur le Maire informe les élus avoir été sollicités pour des demandes de subventions, à savoir :

- La parenthèse
- L'AMF Téléton

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal,

REFUSE à l'unanimité ces demandes de subventions.            

Objet: Demandes de subventions - DE_2025_013

Monsieur le Maire donne lecture aux élus de demandes de subventions, à savoir :

- Les Parents Terribles (Vermenton)
- Foyer Socio Educatif du collège André Leroi-Gourhan (Vermenton)

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal,

ACCEPTE à l'unanimité de verser une subvention de 100 €uros à chacunes de ces associations.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h10.