Juil.
07
Mar.
Conseil municipal
Vouzan
Informations pratiques
Le conseil municipal se réunira le 7 juillet 2026 à 19h30, salle du conseil de la Mairie de Vouzan.
L'ordre du jour sera le suivant :
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Désignation d'un secrétaire de séance,
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Approbation du procès-verbal de réunion du 28 avril 2026,
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Vente par dation de parcelles « Les Montadans » à CAMELEO,
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Promesse unilatérale de bail emphytéotique avec la société ENERCOOP,
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Convention-type de partenariat dans le cadre des permanences du bus du département,
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Délégation du conseil municipal au maire - Article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
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Modification de désignation des membres à GAMA,
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Demande de fonds de concours solidarité communale à GrandAngoulême,
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Demande de fonds de concours petit patrimoine à GrandAngoulême,
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Demande de fonds de concours mobilité-apaisement espace public à GrandAngoulême,
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Subventions aux parents habitant Vouzan pour le voyage scolaire de fin d'année,
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Subventions aux associations,
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Nomination des délégués communaux à la commission électorale,
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Renouvellement de la Commission Intercommunale des Impôts Directs de GrandAngoulême,
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Cours de yoga et tarifs de location de la Salle de danse,
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Questions diverses.

