Juil.

07

Mar.

Conseil municipal

Vouzan

Informations pratiques

DATE

Le mar. 7 juil.

HORAIRES

À 19h30

Le conseil municipal se réunira le 7 juillet 2026 à 19h30, salle du conseil de la Mairie de Vouzan.

L'ordre du jour sera le suivant : 

  • Désignation d'un secrétaire de séance,

  • Approbation du procès-verbal de réunion du 28 avril 2026,

  • Vente par dation de parcelles « Les Montadans » à CAMELEO,

  • Promesse unilatérale de bail emphytéotique avec la société ENERCOOP,

  • Convention-type de partenariat dans le cadre des permanences du bus du département,

  • Délégation du conseil municipal au maire - Article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,

  • Modification de désignation des membres à GAMA,

  • Demande de fonds de concours solidarité communale à GrandAngoulême,

  • Demande de fonds de concours petit patrimoine à GrandAngoulême,

  • Demande de fonds de concours mobilité-apaisement espace public à GrandAngoulême,

  • Subventions aux parents habitant Vouzan pour le voyage scolaire de fin d'année,

  • Subventions aux associations,

  • Nomination des délégués communaux à la commission électorale,

  • Renouvellement de la Commission Intercommunale des Impôts Directs de GrandAngoulême,

  • Cours de yoga et tarifs de location de la Salle de danse,

  • Questions diverses.