PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU...

PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2022

Publié le mercredi 21 décembre 2022 - Xaintrailles

L’an deux mille vingt-deux, le seize décembre à vingt heures et trente-cinq minutes, le Conseil Municipal de Xaintrailles, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle communale, sous la présidence de Madame AUTIPOUT Michèle, Maire,

Ordre du jour :                                                                                             

I. Approbation des délibérations du conseil municipal du 10 novembre 2022.
II. Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du conseil (Articles L5211-10 du CGCT).

III. Délibérations :

  1. Adhésion Centre de Santé Lavardac – Année 2023.
  2. Travaux de Sécurisation et d’Accessibilité des Bâtiments Communaux : Demande de subvention.
  3. Intercommunalité : Révision attribution compensatrice 2022.
  4. Intercommunalité : Adhésion convention Territoriale Globale (subvention jeux enfants)
  5. Finances : Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget communal de l’année 2023.

IV. Questions orales :
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  • Nuits d’Été du Conseil Départemental

Date des vœux 2023

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Publié par Mairie