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2 actualités trouvées. Filtre sélectionné : TOUT.
  • Publication épinglée

    Arrêté sécheresse : passage au niveau alerte renforcée

    Publié le lundi 18 août 2025

    À compter de ce jour, le département du Doubs est placé en restriction provisoire des usage s de l'eau : niveau alerte renforcée pour une durée de 3 mois. Vous trouverez ci-dessous le lien vers l'arrêté préfectoral et ses annexes vous indiquant quelles mesures sont désormais à respecter. Nous vous remercions par avance de bien vouloir suivre ces instructions pour le bien-être de tous....


  • La réglementation sur le brûlage en agriculture

    Publié le vendredi 28 mars 2025

    Veuillez trouver ci-joint une plaquette d'information sur le brûlage des déchets verts par les exploitants agricoles (hors Plan de Protection de l'Atmosphère) dans le département du Doubs. Ce document a été mis à jour suite au nouvel arrêté du 4 mars 2025 portant règlement départemental de protection contre les risques d'incendie de forêt et d'espaces naturels (le précédent arrêté - 19 juillet...