Conseil municipal du 29 juin 2026

06 29.06.2026 liste des délibérations

39.2026 - Délégation du conseil municipal au maire L2122-22 - Annule et remplace la délibération n°

40.2026 - Restitution du dépôt de garantie d'un locataire

41.2026 - Révision du règlement et de la tarification du loyer de la salle des fêtes

41.2026 - Révision du règlement et de la tarification du loyer de la salle des fêtes

42.2026 - Campagne Avantages Jeunes 2026-2027

43.2026 - Dispositifs proposés par Terre d'Emeraude Communauté aux bénéfices des communes

44.2026 - Convention de mandat facturation par l'ONF

45.2026 - Travaux Devis fourche

20260410 PV du 10 avril 2026

20260518 PV du 18 mai 2026