Délibérations

Indemnité du maire et des adjoints

Délégation au Maire

Désignation des délégués au SIE du CENTRE EST

Désignation des délégués au SIDEC

Création d'un emploi permanent d'adjoint technique

Vote des taxes

Vote du prix de l'eau

Demande de subvention DST relance

Subvention a la CUMA

Précisions sur les délégations du maire

Concours du receveur municipal attribution d'indemnités de confection de budget

Subvention école Saint Louis Notre Dame

Proposition des personnes appelées a siéger au CCID

Convention pour l'utilisation du matériel appartenant à la Commune de CHAMOLE

Vente par soumission bois parcelle 9

Affouage 2020-2021

Vente par soumission de bois parcelle 1

Validation du PLUI

Vente par soumission bois parcelle 1

Validation des lots - Affouage 2020-2021

Travaux de mise en conformité de l'accès principal de la salle des fêtes

Travaux de mise en conformité de l'accès principal de la salle des fêtes

Validation devis archiviste

Validation plan d'investissements 2020-2021

Assiette dévolution et destination des coupes de l'année 2021

Convention de télétransmission

Travaux échelle et chapeau de protection pour le château d'eau

Achat défibrillateur

Achat défibrillateur

Déneigement

Elagage des abords des chemins

Convention assurance chômage pour les employés contractuels

Trappe accès réserve incendie place de la Fontaine

Sécurisation de l'arrêt de bus

Validation des entreprises - travaux accès salle des fêtes

Vote des adjoints

Vente par soumission lot parcelle 1

Travaux route du Hameau de la petite suisse

Travaux route du Hameau de la petite suisse

Travaux place de la Fontaine

Etat 1259