Délibérations 2022

INSTALLATION RALENTISSEURS

SOUMISSION PARCELLES 12 ET 30

TRAVAUX PLACE DE LA FONTAINE

CHANGEMENT DES STATUTS DE LA CCAPS

DESAFFILIATION DU GRAND DOLE DU CDG DU JURA

SUBVENTION ECOLE SAINT-LOUIS NOTRE DAME

DROIT PRIORITE PARCELLE U778

VOTE DES TAXES

COMPTE DES GESTION 2021

COMPTE ADMINISTRATIF 2021

AFFECTATION DU RESULTAT

RAPPORT DE L'EAU ET PRIX

BUDGET PRIMITIF 2022

RLPI

DELEGUE A LA CLECT

ACHAT D'UNE POMPE DOSEUSE

ACHAT COMPTEUR CHATEAU D'EAU

CHANGEMENT STATUT CCAPS

CONVENTION SECRETARIAT DE MAIRIE

PLAN DE DECOUPAGE SUITE A L'ALIGNEMENT RD257

SUBVENTION EN PASSANT PAR CHAUSSENANS

TRAVAUX DE REBOISEMENT

CARTE AVANTAGE JEUNES

PASSAGE A LA M57

PUBLICITE VOIE D'AFFICHAGE

APPROBATION CONVENTION EOLIEN

DESIGNATION REPRESENTANT TITULAIRE

REPRESENTANT SUPPLEANT CT

VALIDATION TAXE D'AFFOUAGE

SOUMISSION PARCELLE 30

DESIGNATION MEMBRE GROUPE DE TRAVAIL

DEVIS ONF

TARIFS DENEIGEMENT 2022-2023

TRAVAUX ELAGAGE DES CHEMINS 2023

TRAVAUX REFECTION DE VOIRIE

CHOIX DES ENTREPRISES POUR TRAVAUX REFECTION VOIRIE

ACHAT POMPE DOSEUSE CHATEAU D'EAU

CHANGEMENT MATERIEL INFORMATIQUE

SUBVENTION AVENIR BUREAUTIQUE

SUBVENTION AVENIR BUREAUTIQUE

MOTION DE SOUTIEN A L'AMJ

EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES CLECT

SUBVENTION CUMA CHAMOLE

CHANGEMENT MATERIEL INFORMATIQUE

CREATION D'UN ESPACE CINERAIRE

INVESTISSEMENTS 2023

MODIFICATION DES TARIFS ET TYPES DE CONCESSIONS

FETES DE FIN D'ANNEE

PROGRAMME ONF