Délibérations 2024

DEVIS TANIER NETTOYAGE MONUMENT

SUBVENTION ECOLE SAINT-LOUIS NOTRE DAME

SUBVENTION EN PASSANT PAR CHAUSSENANS

VOTE DES TAXES 2024

CA 2023

AFFECTATION DU RESULTAT 2023

VOTE COMPTE DE GESTION 2023

RAPPORT SERVICE DE L'EAU

TARIF DE L'EAU

BUDGET PRIMITIF 2024

CARTES AVANTAGE JEUNES 2024

REMPLACEMENT DE LA POMPE SOURCE

BALLON SUPRESSEUR

MODIFICATION PROGRAMMATION ECLAIRAGE PUBLIC

NOMINATION SUPPLEANT SICTOM

MODIFICATION ARTICLE STATUT SIE CENTRE EST

TARIFS AFFOUAGE 2024-2025

VENTE PAR SOUMISSION PARCELLE 30

VENTE PAR SOUMISSION PARCELLE 11

FACTURATION EN CAS DE FUITE D'EAU

RODP ORANGE

DEVIS NETTOYAGE DU RESERVOIR D'EAU

ASSIETTE COUPE 2025

PROGRAMME TRAVAUX ONF

TRAVAUX VOIRIE

DETR + PLAN DE FINANCEMENT

DELEGATION DE COMPETANCE AU MAIRE POUR ACCEPTER LES DONS

ADMISSION EN NON VALEUR

VENTE DE LA LAME A NEIGE + CUVE A EAU

ACCORD DE PRINCIPE SUR L'ACCEPTATION DE CHANGEMENT D'EXPLOITANT CARRIERE

VALIDATION DE LA NOUVELLE CONVENTION FOURRIERE

DEMANDE DE FOND DE CONCOURS

VENTE PAR SOUMISSION BOIS

INSTAURATION D'UNE CONTRE VALEUR EAU-ASSAINISSEMENT

PAIEMENT INVESTISSEMENTS 2025

TRAVAUX DE REMPLACEMENT CONDUITE EAU

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ET PREVOYANCE A COMPTER DU 01/01/2025

ETAT 1259