PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2026

Le Conseil Municipal de la Commune de Cubrial s'est réuni le vendredi 9 octobre 2026. L'ordre du jour était le suivant :

• Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 4 Septembre 2026
• Délibération état d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2027
• Délibération encaissement chèque Association Poivre et Sel
• Délibération Modification statutaire de la CC2VV : Transfert de son siège social au 6 Quai du canal à 25250 L’Isle sur le Doubs
• Délibération demande DETR réfection travaux de voirie
• Echanges : Cérémonie du 11 novembre 2026 et repas des ainés 2027
• Préparation soirée Plan Communal de Sauvegarde du 06 novembre 2026
• Questions et informations diverses

Vous pouvez télécharger le compte-rendu complet via le lien ci-joint. Il est également consultable sur le tableau d'affichage en mairie.