ACTUALITÉS

La Maison de l’Habitat du Doubs nous alerte sur des pratiques de démarchage frauduleux. Des personnes se présentent abusivement en son nom pour proposer des services liés à la rénovation et sollicitent parfois des données personnelles ou financières. 👉 Nous rappelons que la Maison de l’Habitat du Doubs ne démarche jamais les particuliers par téléphone, courriel ou à domicile. Toute prise de...

Le Conseil Municipal de la Commune de Cubrial s'est réuni le vendredi 14 novembre 2025. L'ordre du jour était le suivant : Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 18 septembre 2025 Demande admission en non-valeur créances éteintes Demandes de subvention Souvenir Français et Téléthon, Céline CAILLE Désignation correspondant incendie et secours Désignation délégué pour la mise à jour du...

Le Relais Petite Enfance, en partenariat avec la Micro-crèche de Pays-de-Clerval, organise un spectacle de Noël pour les enfants du territoire. Spectacle : “Gros flocons et p’tites chansons” Théâtre musical autour d’un orgue de barbarie, adapté aux enfants de 0 à 7 ans . 📅 Date : Mercredi 10 décembre 2025 🕞 Horaire : 15h30 📍 Lieu : Gymnase de Pays-de-Clerval ⏳ Durée : 30 à 40 minutes 🎁 Un...

Le Conseil Municipal de la Commune de Cubrial s'est réuni le vendredi 18 septembre 2025. L'ordre du jour était le suivant : Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 12 Juin 2025 Vente de terrain à M. LENOTTE Jean-Luc Délibération Décision Modificative N° 1 suite dissolution du syndicat des communes forestières du secteur de Rougemont Certification PEFC pour la gestion durable des forêts en...

Depuis le 4 septembre 2025, les agents mandatés par la Communauté de Communes des 2 Vallées Vertes sillonnent le territoire pour effectuer la relève annuelle des compteurs d’eau potable. La campagne se poursuivra jusqu’au 27 mars 2026. 📍 Un planning prévisionnel est disponible sur notre site internet, indiquant les périodes de passage dans chaque commune. ⚠️ Ces dates sont données à titre...

Le Conseil Municipal de la Commune de Cubrial s'est réuni le jeudi 12 juin 2025. L'ordre du jour était le suivant : Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 16 mai 2025 Délibération plan communal de sauvegarde Délibération désignation coordonnateur et modalités de désignations agent recenseur pour recensement 2026 Informations diverses Vous pouvez télécharger le compte-rendu complet via le...

Le Conseil Municipal de la Commune de Cubrial s'est réuni le vendredi 16 mai 2025. L'ordre du jour était le suivant : Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 4 avril 2025 Délibération encaissement don AJC Délibération modalités de publicité des actes de la commune Délibération conventionnement avec ADAT (Agence Départementale d'Appui aux Territoires du Doubs) pour se mettre en conformité...

Le Conseil Municipal de la Commune de Cubrial s'est réuni le 4 avril 2025. L'ordre du jour était le suivant : Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 28 février 2025 Vote des taxes locales Compte de gestion du comptable du trésor 2024 Budget communal Budget annexe Forêt Compte administratif 2024 Budget communal Budget annexe Forêt Affectation des résultats Budget communal Budget annexe...

Le Conseil Municipal de la Commune de Cubrial s'est réuni le 28 février 2025. L'ordre du jour était le suivant : Ordre du jour : Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 29 janvier 2025 Délibération du quart Budget 2025 Délibération Attribution compensation définitive Délibération acceptation dons Délibération vente de fonds de coupe SACEM – Droits d’auteur diffusion musique Information...

Découvrez les permanences annuelles 2025 sur le thème de l'Habitat de la Maison de l'Habitat du Doubs en pièce jointe. Au programme : Conseils en architecture et aménagement Juridique, financier & fiscal Rénovation énergétique Lieux des permanences : France Services de L’Isle-sur-le-Doubs France Services de Pays-de-Clerval France Services de Rougemont Retrouvez toutes les dates et infos sur...