PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2025

Le Conseil Municipal de la Commune de Cubrial s'est réuni le vendredi 16 mai 2025. L'ordre du jour était le suivant :

• Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 4 avril 2025
• Délibération encaissement don AJC
• Délibération modalités de publicité des actes de la commune
• Délibération conventionnement avec ADAT (Agence Départementale d'Appui aux Territoires du Doubs) pour se mettre en conformité avec le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données)
• Délibération rétrocession concession MOUTARLIER Claude
• Questions diverses

Vous pouvez télécharger le compte-rendu complet via le lien ci-joint. Il est également consultable sur le tableau d'affichage en mairie.