PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2025

Publié le mardi 23 septembre 2025 - Cubrial

Le Conseil Municipal de la Commune de Cubrial s'est réuni le vendredi 18 septembre 2025. L'ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 12 Juin 2025
  • Vente de terrain à M. LENOTTE Jean-Luc 
  • Délibération Décision Modificative N° 1 suite dissolution du syndicat des communes forestières du secteur de Rougemont
  • Certification PEFC pour la gestion durable des forêts en partenariat avec l’ONF
  • Etat d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2026
  • Demandes de subvention Souvenir Français et Téléthon, Céline CAILLE
  • Location salle convivialité Poivre et sel, renouvellement
  • Pack cybersécurité ADAT
  • Informations diverses :
    • Agent recenseur,
    • Indicateur Pilotage Comptable,
    • Fermeture réseau cuivre échéance 2029 pour la commune
    • Travaux presbytère, aire de jeu
    • Cimetière, affouage

Vous pouvez télécharger le compte-rendu complet via le lien ci-joint. Il est également consultable sur le tableau d'affichage en mairie. 

Publié par Pierre MAHON